Gino X..., demeurant ... au Port (Réunion), 28/ M.

veuve Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre Bernard X..., du chef d'abus de confiance, et contre Gino

du décret du 17 mars 1967, de : - annuler la résolution n° 4 de l’assemblée générale du 3 octobre 2023, - à titre subsidiaire, juger que la résolution n°4 n’a pu produire d’effets et que la SCI BB8 TATOOINE

d'habitation et des terres agricoles ; qu'ayant été informés par le Trésor Public, en 1998, que ce bien était soumis à une redevance d'appartenance à l'Association syndicale autorisée du canal d'irrigation de Gignac

Jean-Marie Y..., domicilié chez Mme Gisèle X..., RN 368, quartier des Gavots, 13180 Gignac-la-Nerthe, en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1997 par le tribunal d'instance de Martigues, en matière

leur soit remis ; qu'au rez-de-chaussée de l'établissement, une piste tournante sur laquelle se tenait un modèle était entourée de sept cabines individuelles séparées de la piste par des glaces sans tain

LA COUR DE CASSATION , CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme GIGNOUX, dont le siège est ..., 2°/ Monsieur X

marché, que le travail de l'architecte avait précédé son devis et qu'il s'agissait donc d'un marché de régularisation ; que créée en 1978, la société Vanatome avait envisagé en 1997 un déménagement sur Tain

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2024, Mme B A, représenté par Me Ganne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet du maire de la commune de Gignac-la-Nerthe

B..., lui faisait délivrer par ministère de Mes Jean-Bordeau et Tapin, procès-verbal de saisie d'exécution instituant M.

Gino X..., demeurant HLM de la Poste, bât 3, à Toulon (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Gino A... avait proposé d'acquérir le fonds de commerce moyennant le prix, payable comptant à la signature de l'acte, de 500 000 francs, hors stock ; que cette proposition avait été jugée "acceptable"

pourvoi formé par la Société lyonnaise de banque dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre A), au profit : 1°/ de la société GIGNOUX

depuis lors l’activité au travers de la SASU TATIN COUVERTURE ZINGUERIE ISOLATION BARDAGE.

leur arrivée dans la salle de restaurant elles ont déclaré leur qualité à la caissière et ont demandé à "un homme assurant des fonctions de serveur" de les conduire dans les cuisines ; que ce dénommé "Gino

se masturbait ; qu'il simulait une pénétration anale en installant l'enfant sur ses genoux ; qu'il usait et abusait en présence de l'enfant de propos salaces : "tailler une pipe, branler, mettre au tapin

Gino, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1992, qui, sur renvoi après cassation, a relaxé Patrick X... des chefs de violation du secret

et TATI DIFFUSION.

Y..., dont l'adresse était quartier "les Chassis" à Mercurol Tain l'Hermitage ; qu'en jugeant que ce vin n'aurait pu être commercialisé sous le nom "Domaine les Chassis", au motif qu'il n'aurait pas

Mais aussi des tanins doux, le tanin étant cette substance qui provient des tiges des grappes de raisin et qui donne son goût au vin.