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581 résultats pour « Thierry DEVIILE »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372141cd580146773f247c

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

Michel A..., demeurant ... à Château-Thierry (Allier), 6°) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4835

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Thierry X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 6°) M. Dominique X..., demeurant ... à la Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne), 7°) M.

Source officielle
CC

civ3

613720edcd580146773ef8bf

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

Justin, Michel, Thierry et Henri G... et Mmes Eve G... et Mireille C..., demeurant ensemble à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), lieudit "Les Landes", commune de Courtillers, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f97

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Thierry X... a relevé appel de cette décision le 21 juillet 2014.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdbb9bfb386ca98f6b5054b

Appel

5 février 2019

5 février 2019

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le Lundi 10 Décembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa73b6868ad1f983842

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 février 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Brigitte DEVILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

651fa549c601f083189916e0

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Date naissance 1] 1992 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

651fa549c601f083189916e8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[Date naissance 1] 1992 à [Localité 2] de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

651fa549c601f083189916ea

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

naissance 1] 1999 à [Localité 2] de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

6520f5e4bb275d83183a3b5a

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

1] ([Localité 4]) en Turquie de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a0eb895bbe450008b2ce14

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

né le 31 Juillet 1999 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d0fea0cdc6046d47172230

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2024053240 ENTRE : SARL PH1, dont le siège social est 25 rue Henry Monnier 75009 Paris - RCS de Paris : 398 930 735 Partie demanderesse : assistée du Cabinet VEIL JOURDE, agissant par Maître Pierre DEVAL

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

694f37f775782d5f06cc6f27

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2024053240 ENTRE : SARL PH1, dont le siège social est 25 rue Henry Monnier 75009 Paris - RCS de Paris : 398 930 735 Partie demanderesse : assistée du Cabinet VEIL JOURDE, agissant par Maître Pierre DEVAL

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6819e2455eb387f553b26b90

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08/04/2025 CHAMBRE 1-5 RG : 2024053240 ENTRE : SARL PH1, dont le siège social est [Adresse 1] : 398 930 735 Partie demanderesse : assistée du Cabinet VEIL JOURDE, agissant par Maître Pierre DEVAL

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fd7

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

(absence de devis ou de note et échelonnement des paiements), Mesdames H..., (défaut d'information du consommateur sur les prix, absence de devis) Claudine I...

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adddff575634f1371ec9c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6520f5e4bb275d83183a3b5c

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Localité 1] (Gazantep) en Turquie de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CA

ETRANGERS

6520f5e5bb275d83183a3b63

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Juillet 1998 à [Localité 5] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Valentine DEVILLE

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb21

Cassation

19 octobre 1988

19 octobre 1988

QUINTIN, demeurant Le Petit Balois à Nesles-la-Montagne (Aisne) par Château-Thierry ; 5°) Monsieur Marcel E..., demeurant à Lagny-le-Sec (Oise) par Le Plessis-Belleville ; défendeurs à la cassation ; Les

Source officielle
CC

civ3

6137219acd580146773f5227

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Thierry Z..., demeurant à Paris (18ème), ..., 4°) La société civile Europart, dont le siège social est sis à Paris (18ème), ..., 5°) M.

Source officielle

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