Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre, JU
DTA_2306274_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306276_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306277_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306278_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306281_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306283_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410572_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA01082_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par courrier du 7 avril 2026, la SCI Timoté a été invitée à régulariser sa requête en produisant tout élément pertinent justifiant de ce que, ainsi qu’elle le soutient, la SCI Timoté représentée par Mme
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62d649a9aa6a2f06030d27f2
17 juillet 2022
17 juillet 2022
[I] [D] [U] né le 21 Décembre 1986 à [Localité 1], de nationalité congolaise ayant pour conseil en première instance, Me Timothée Ottoz, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306275_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902810_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203044_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2313094_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Timothée Gallaud, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public ; - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbce
2 octobre 2012
2 octobre 2012
et pouvant être accompagnés par un tiers digne de confiance, ainsi qu'il soit dit qu'il pourrait appeler les enfants quant il le souhaite et en s'opposant au principe d'une pension alimentaire pour Timothé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300748
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Timothy X..., son épouse Yasmin Y... et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300419
20 avril 2017
20 avril 2017
la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 4 juin 2015), que la société Milhaud, qui exploite un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, a confié à la société Tissot
Source officielle1ère chambre
DTA_2110414_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402505_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Timothée Gallaud, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
-Y...relèvent que si des difficultés se sont présentées entre Thomas X... et ses parents, " la meilleure façon de les aplanir est de faciliter un contact par l'intermédiaire de Timoté... " ; Qu'il
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2204788_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 5 sur 178
Mirault, Timothée
05/07/2026
Voir →
ALEFSEN DE BOISREDON, Timothée, Martin, Marie, Joseph
05/07/2026
Voir →
SCI TIMOTHEE
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
03/07/2026
Voir →
Brement, Timothee
01/07/2026
Voir →
LE MENÉ, Timothé
30/06/2026
Voir →