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160 résultats pour « Timothée HENRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1809553_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

avril 2019 et tendant à la condamnation de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à l'indemniser des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont elle a été l'objet à l'hôpital Henri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511879_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A..., représentée par la Selarl Henry Tierny Avocats associés, demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007681073

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

Jacques YX..., demeurant centre hospitalier urbain Timone à Marseille cedex 4 13385 ; - M. Jean-Marie XY..., demeurant ... 94000 ; - M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007700484

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

Henri XY..., demeurant ... 67400 ; 21° M. Jean X..., demeurant ... à Paris 75015 ; 22° M. Jacques B..., demeurant ... à Bordeaux 33200 ; 23° M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2406862_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant l'infection survenue sur lors de la prise en charge au centre hospitalier de la Timone

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211407_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Le 20 juillet 2020, F B, alors âgé de 36 ans, a été admis au service des urgences de l'hôpital Henri-Mondor, en raison de troubles de la parole et de propos incohérents.

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f85c3

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Henri A..., demeurant chez Mme Caroline D..., Box 74, Walla Walla 99362 Washington (Etats Unis d'Amérique), 48/ de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018730403

Admin. suprême

16 avril 2008

16 avril 2008

A, a été admis en urgence à l'hôpital de la Timone dans la soirée du 16 janvier 1998 en raison d'une crise prolongée d'angor d'évolution croissante ; que la coronarographie pratiquée le lendemain matin

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008055814

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

B..., Philippe I..., Henri G..., Maximin J..., Robert L..., Marc R..., Yann Q..., Léon N..., Tihoti A..., Galeotti X..., Taatoa a M... et Jean-Marie H..., demeurant ..., tendant à ce que le Conseil d'Etat

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110528_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A, à Me Henry Guilmoto et à la préfète du Val-de-Marne. Copie en sera transmise au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007737115

Admin. suprême

17 juin 1988

17 juin 1988

Henri XB..., demeurant ... ; - M. Jean X..., demeurant ... ; - M. Jacques B..., demeurant ... ; - M. Gérard L..., demeurant ... Villers-les-Nancy (54600) ; - M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110948_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Le 7 juin 2005, Boubaker G a subi une intervention chirurgicale à l'hôpital Henri-Mondor en raison d'un anévrisme de l'aorte abdominale.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007942119

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

Robert G..., Rémy Z..., Henri Y..., Maurice B..., Guy E..., Diego F..., Tissot, Michel H..., Gilbert X..., Robert C..., Guy D..., Jean J..., à Mmes Geneviève A..., Izquierdo, Christine Gravat et au ministre

Source officielle
CC

civ1

6137219fcd580146773f54e5

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Timote Bruno B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 13°) M. Manua Isidore B..., demeurant côté mer, commune de Pueu (Polynésie Française), 14°) M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905656_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Paris (AP-HP) à lui verser la somme totale de 145 868,61 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont il a été l'objet à compter du 26 septembre 2014 à l'hôpital Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88aaa

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

espagnole, Marié, Gérant de société, Jamais condamné, PRÉVENU, appelant et intimé, cité, libre, présent, assisté de Madame Sylvie MOUMDJIAN épouse DECAUDIN, Interprète en langue espagnole et de Maître Henri

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0d3fe9cdc6046d474432a4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Greffière de la plaidoirie du 04 Mai 2026 : Christelle HENRY Greffière de la mise à disposition : Christelle HENRY PROCÉDURE - Requête en Demande relative à la désignation, au mandat ou la rémunération

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2208511_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital de la Timone

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207172_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

M B, a subi, le 28 juin 2018 à l'hôpital Henri-Mondor, une intervention chirurgicale consistant en l'exérèse totale de son rein gauche sur lequel avait été diagnostiquée une tumeur cancéreuse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105215_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Ils soutiennent que : - Mme A D a été victime d'une infection nosocomiale au cours de son hospitalisation à l'hôpital Henri-Mondor, de nature à engager la responsabilité de l'Assistance publique-hôpitaux

Source officielle

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