conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 13 juin 1990) que la société Tartufitalia, après avoir expédié à la société SAAB des truffes

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 août 1984 la société Rail Chimie a vendu à la Société commerciale des potasses et de l'azote (société SCPA) dix wagons trémies

respectées, notamment au niveau de la fumisterie (35 % d'alumine au lieu de 42 %) au niveau de l'acier de la cheminée (acier corten au lieu de l'acier réfractaire) ; qu'il ajoute que le couvercle de trémie

[T] [W], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Maison Panza truffes, 2°/ à la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs

nouvelles pièces ou proposer de nouvelles preuves ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que la société Courtillet munie d'une ordonnance exécutoire d'injonction de payer rendue à l'encontre de la société la Tresse

SEITA) a confié à la société Ziegler France le transport d'un conteneur de cigarettes ; que, pour exécuter ce transport, la société Ziegler a affrété la société Transports rapides européens (la société TRE

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 octobre 2000), que la société civile immobilière Trève

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société mutuelle d'assurance des collectivités locales et des associations (SMACL), dont le siège est ..., 2 / la commune de Chenehutte Treves

X... a fait valoir que les travaux avaient été commandés en sa qualité de gérant de la SARL La Tresse lorraine, société en cours de formation de sorte que la SARL Peultier ne détenait à son encontre aucune

système Hardy", ayant pour objet le perfectionnement du dosage des épandeurs de gravillons, associant une lame à la variation de la vitesse d'un rouleau rotatif obturant partiellement l'orifice d'une trémie

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société TRE à payer à M.

justice aux fins de le voir condamner à procéder à ses frais à la dépose de l'ensemble des jardinières, bacs, terres et plantations qu'il a réalisées dans la cour commune de l'immeuble et à combler la trémie

M..., qui a dû agrandir la trémie d'accès, ce qui a empoussiéré le stock de marchandises. 4.

plusieurs entreprises, un salarié de la société Semiat, occupé à la mise en place de vitrages, a fait une chute mortelle d'une hauteur de dix mètres après qu'une tôle de faible résistance recouvrant une trémie

[S] s'est engagé pour le suivre mais n'a pas contourné la trémie et est passé au travers de la plaque sur laquelle il avait posé le pied ; M.

. ; qu'en effet, il apparaît que Sylvain X... a rencontré Saïda El Y... alors qu'il était directeur de l'école de Trets où elle-même était femme de ménage de service, puisque c'est également à l'occasion

qu'aucun grief n'était à démontrer ; que l'arrêt est, par suite, privé de base légale au regard des articles 117, 119, 648 et 665 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / l'acte de signification était truffé

Aux termes d'un traité d'apport partiel d'actif en date du 10 septembre 2008, elle a apporté son activité de publicité par affichage à la société Trèfle communication, créée en 2002, devenue Visiocom affichage