Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Tricots Ringot, société à responsabilité limitée, dont le

(Hauts-de-Seine) en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit de la société anonyme Trognon frères, dont le siège est ...

Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2023, la commune de La Burbanche, représentée par Me Trigon, conclut au rejet de la requête et demande en outre qu'une somme de 1 800 euros soit mise à la charge

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2000), que la société Intexal, titulaire de la licence exclusive d'exploitation de la marque Rodier, a conclu avec la société Shopping Tricots

Star" et "Trio résidence Sancy" qu'elle a déposées comme marques le 5 juillet 1991 ; que la société Ciemi, estimant que l'utilisation du terme "Trio" par la SEDIF associé au nom Sancy, proche de Candy

A B a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner le syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers - Trigone à lui verser la somme totale de 240 000 euros en

Elle était en relation avec une société de droit turc dénommée TRIGON à laquelle elle avait commandé courant 2011 la fabrication de teeshirts, polos et vêtements sportswear pour un prix total de 60 000

(société Phildar) qui exploite un réseau de distribution de franchise pour la commercialisation du fil à tricoter, des bas, des chaussettes, des articles de lingerie féminine et des pulls à tricoter ;

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., employée en qualité d'ouvrière par la société Raclet, aux droits de laquelle vient la société Trigano

rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Azkar Overland, dont le siège est [Adresse 4]), 2°/ à la société Tron

1992 en qualité de directeur à la société Poron Jersey ; qu'au cours de l'année 1993 la société Poron a décidé de céder l'ensemble du fonds de commerce qu'elle exploitait à deux sociétés, la société Trico

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 février 2002), que la société Marineland a entrepris la construction d'un bassin pour orques avec tribunes

X... a été engagé pour une durée indéterminée le 1er octobre 1979, en qualité de tricoteur, par la Société de tricotage d'articles de bonneterie (STAB) ; qu'à partir du 1er juillet 1987, l'employeur l'a

Marianne A... étant déclarée civilement responsable ; "aux motifs adoptés du jugement, que chacun des deux groupes rejette sur l'autre la responsabilité du début des hostilités, caractérisé, selon le trio

demandée, après avoir admis la recevabilité de l'action civile ; "aux motifs que si l'éditorial litigieux met en cause le groupe URV sans aucune précision nominale, il se réfère explicitement à une tribune

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Adria Mobil par la société Trigano

relative à la prise de contrôle exclusif de la société ADS Loisirs par la société Trigano

C B et Mme D A, représentés par Me Trigon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 14 août 2020 par laquelle le conseil départemental de l'Ain leur inflige une amende administrative