Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94744
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Le 4 juillet 2018, CARROSSERIE TROUILLET a fait connaître à ABAC LOCATION que le véhicule ne pourrait lui être livré que dans le courant du mois d'octobre.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd8428384b762e63960
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CLICHY TROUILLET FOUQUET 50 route de la Reine 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Rémi PRADES de la SELARL PH AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P136 DEFENDERESSES Société
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021764731
29 janvier 2010
29 janvier 2010
au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCCV TROISSET est rejeté.
Source officielleJuge de l'exécution
68debe586af9fd1f8094891c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société TROUILLET SERVICES appartient au groupe TROUILLET et a pour activité la réparation de véhicules industriels.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2501376_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Par un acte, enregistré le 25 août 2025, la SCI Le Triolet déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515074_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire complémentaire, enregistré le 16 décembre 2025, la société Trouillet Mobilité Sécurité conclut au non-lieu à statuer sur sa requête.
Source officiellecr
613725a6cd5801467741f855
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Troilo, qui remplissait les fonctions du ministère public, était spécialement chargé des affaires de mineurs ; "alors que les fonctions du ministère public auprès de la cour d'assises des mineurs doivent
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407875_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Par avenant du 24 octobre 2019, le marché a été transféré à la société Trouillet Cars et Bus, nouvellement créée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205633_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c47461
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Donne défaut à la société Trouillet carrosserie constructeur, MM.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201913_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me de Manneville, représentant la SAS Trouillet Cie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400100_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Car et Bus et la société Swis RE International SE en sa qualité d’assureur de la société Trouillet Car et Bus.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd0428384b762e637f8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CLICHY TROUILLET FOUQUET 50 route de la Reine 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Rémi PRADES de la SELARL PH AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P136 MAGISTRAT DE LA MISE
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57db7
9 mai 1990
9 mai 1990
du brevet d'invention demandé le 26 décembre 1980 et délivré le 15 juillet 1985, enregistré sous le n° 80.599, intitulé " véhicule de transport de marchandises " et la société Atelier carrosserie Trouillet
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008004895
5 mai 1999
5 mai 1999
présentés par M. et Mme Tayeb X..., demeurant ..., M. et Mme Jacques Y..., demeurant Le Robinson, Côte de Surel (26 230), Mlle Marie-Thérèse Z..., demeurant ..., Mlle Marie-Christine Z..., demeurant "Le Triolet
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2117884_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Par arrêté rectoral du 15 juin 2021, elle a été affectée au collège Elsa Triolet (Paris 13ème) à la rentrée de septembre 2021.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00860
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Il exerçait en dernier lieu les fonctions de professeur d'éveil musical et était chargé de l'animation des cours de trompette. 2.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd1428384b762e6380c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE La ZAC «TROUILLET-FOUQUET», qui appartenait à la société d’économie mixte, SEMERCLI, a été subdivisée en deux volumes, à savoir : - un volume 1, situé aux 3 à 11, rue Poyer à Clichy (
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01276
25 juin 2014
25 juin 2014
X... est entré, le 4 février 2008, en qualité de technico-commercial au service de la société Trouillet partenaire, aux droits de laquelle est venue la société Carrosserie Trouillet ; que par lettre datée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400385_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1.
Source officiellePage 5 sur 169