à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 16 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 09 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Virginie

constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Sophie SCHWEITZER : Président Virginie

et l'éducation des deux filles ; Saisi par Elisabeth Y..., le Conseiller de la Mise en Etat rendait le 23 / 04 / 07 une Ordonnance au dispositif suivant : * Fixe la résidence habituelle de Virginie

de l'indice à la baisse, substitue à cette variation à la baisse une variation à la hausse minimum de + 2,5 % en lieu et place de l'indice du coût de la construction, ne répond pas davantage aux exigences

A PAYER A LA VICTIME UNE RENTE VIAGERE MENSUELLE ; QU'A LA SUITE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE SUBIE LE 5 JANVIER 1966, PAR LA VICTIME, LE PREFET D'ILLE-ET-VILAINE A FORME CONTRE Y...

Z... et Mme Z... aux droits de laquelle se trouve Mme Virginie Z... en sa qualité d'héritière, ont interjeté appel de l'ordonnance ayant accueilli les demandes des adjudicataires ; Sur le premier moyen

BURGER KING RESTAURATION [Adresse 11] [Adresse 11] [Adresse 11] représentée par Maître Virginie o.

C B demande d'annuler la décision du 10 novembre 2023 par laquelle le directeur régional des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine a rejeté sa demande tendant au bénéfice de

237 et 238 DU CODE CIVIL MINUTE N° : 26/10050 Code NAC : 20J TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINTES LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Composé de : PRÉSIDENT : Stéphanie JARA, Vice-Présidente GREFFIER : Virginie

FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [I] [R] [B] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 9] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 5] représentée par Me Virginie

FAMILLE CABINET JAF 4 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie

Madame BREZE PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [G] [Z] [E] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 12] (GABON) de nationalité Gabonaise [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Virginie

Enfin, la SELARL AGNES DEVANT RISADELF conteste également le facteur de l'aménagement du quartier piétonnier et de limplantation de VIRGIN qui n'ont pas d'intérêts pour la Pharmacie.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Florine X..., épouse Y..., demeurant à la Grève de Garel, Le Minihic-sur-Rance, (Ille-et-Vilaine

Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/01857 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTJJ [O], [P] [X] épouse [W] C/ [F], [I] [W] ------------------------------------- Maître Virginie