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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372116cd580146773f0e24
8 novembre 1989
8 novembre 1989
André, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1987 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre), au profit de Madame X...
Source officielleciv3
613720cacd580146773ee6c1
20 janvier 1988
20 janvier 1988
cour d'appel de Montpellier (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Etablissements FERNAND GROS ET FILS, dont le siège social est à Ganges (Hérault), 2°/ de Madame ANDRE
Source officielle4ème chambre
DTA_2202858_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A, et de Me Xavier représentant la commune de Saint-André-de-Cubzac. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd5
12 septembre 2007
12 septembre 2007
SAVATIER, Président, - Signé par Monsieur Xavier SAVATIER Président, et par Madame Catherine FORESTIER, Greffier, Présente lors du prononcé.
Source officiellecr
6137260ecd58014677422a1c
8 février 2000
8 février 2000
mécaniques qui ont été effectuées sur des véhicules automobiles tant par Rodolphe que par Sébastien X... au profit de personnes faisant appel à leurs services, il convient de relever que les auditions d'André
Source officielleciv1
613724cacd58014677418616
10 mai 2007
10 mai 2007
étaient copropriétaires indivis de divers biens meubles et objets mobiliers de valeur ; que Pierre Le X... est décédé le 26 février 1958 en laissant pour lui succéder ses cinq enfants (Henri, Marie-Andrée
Source officielle5e chambre civile
68df5bdccf4e7f1c37e1ccf1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [I] [Adresse 13] [Localité 3] Représentant : Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau de l'AVEYRON M.
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f6254
4 mars 1992
4 mars 1992
André Z..., demeurant à Clichy (Hauts-de-Seine), ..., pris tant en son nom personnel qu'en tant que gérant de la SARL SMBI, 3°) la SARL SMBI, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Paris
Source officielleciv1
61372218cd580146773fa32c
9 mai 1994
9 mai 1994
André A...
Source officielleciv3
6137226dcd580146773fce3b
28 mars 1995
28 mars 1995
Eric Z..., 2 / de Mme Andrée Y..., épouse Z..., demeurant tous deux à Valencey (Indre), 3 / de Mlle Michèle Z..., demeurant ... à La Riche, Tours (Indre-et-Loire), défendeurs à la cassation ;
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5eb
10 octobre 1988
10 octobre 1988
Xavier, en qualité de président-directeur général du " Comité interprofessionnel du logement du Pas-de-Calais Ouest ", partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Amiens
Source officielleciv1
61372139cd580146773f202d
12 juin 1990
12 juin 1990
Charruault, conseillers référendaires, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv1
6137213acd580146773f20e4
21 mai 1990
21 mai 1990
André Z... et sa soeur, Mme Paulette Z..., épouse Y... ; qu'aux termes de ce partage M.
Source officielleciv2
61372255cd580146773fc180
1 février 1995
1 février 1995
André Z..., demeurant ... (Pyrénées-orientales), pris en sa qualité d'administrateur des biens de Mme Andrée Y..., 4 / de M. Pierre-Jean X..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372110cd580146773f0af7
19 décembre 1989
19 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant à Sainte-Sigolène (Haute-Loire), place de l'Hôtel de Ville, en cassation
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1ff
5 janvier 1989
5 janvier 1989
cinq janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
6137210ccd580146773f08c3
31 mai 1989
31 mai 1989
d'appel de Caen (1ère chambre B), au profit : 1°) de Madame Nicole H..., épouse F..., demeurant 5, HLM Pont Gilbert, à Avranches (Manche), prise en sa qualité d'administratrice de son fils mineur Xavier
Source officielleciv2
613723d4cd5801467740eb79
3 mai 2001
3 mai 2001
Xavier X..., administrateur judiciaire, administrateur au redressement judiciaire de la société Mirabeau, domicilié ..., 3 / M.
Source officielleciv3
61372216cd580146773fa1f5
14 juin 1994
14 juin 1994
André X..., demeurant à Allanche (Cantal), 2 ) M. Roger, Henri A..., demeurant ..., Résidence Offenbach à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 ) M.
Source officiellecr
613725dccd58014677421146
15 novembre 2000
15 novembre 2000
a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officiellePage 5 sur 66