Y..., assuré auprès de la société Axa assurances ; que les ayants droit de Yannick X... ont assigné M.

Il ajoute que, Yannick X... présentant aussi une cardiomyopathie, il a pu faire un trouble initial du rythme cardiaque.

CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Compagnie d'assurances LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Nouvelle dénomination des AGF prise en la personne de son représentant légal

Yannick X... s'est trouvé en arrêt maladie. Par lettre du 31 décembre 2003 M.

Suivant jugement du 21 février 2005, le Tribunal de Grande Instance Nîmes a : - condamné Yannick X... à payer à Philippe Y... la somme de 3. 016, 31 Euros avec intérêts légaux à compter du 30 / 12 / 02

dossier ; que les cotisations dues par monsieur Yannick X... étaient des dettes personnelles dont il demeurait redevable même au cas où la société dont il était le représentant légal était placée sous

L CORSE @ ERO SERVICE Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO 20144 ZONZA défaillante Monsieur Yannick X... ...

Yannick Y... ... 59710 AVELIN Comparant et assisté de Me Alix DERELY (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 05 Octobre 2007 Tenue par A.

., avait été fortement accidenté le 23 août 2003 et qu'un rapport d'expertise mentionnait que le propriétaire ne tenait pas à faire réparer son véhicule, la cour d'appel a privé sa décision de base légale

X... use du nom commercial " YANNICK AUTOMOBILES " depuis le 1er octobre 1991, soit antérieurement au dépôt de la marque " YANNICK AUTOMOBILES " par la société FREDYANN le 6 février 2003 ; Attendu que

Yannick X... aux dépens de première instance et d'appel et au paiement d'une indemnité de 2.500 euros sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile.

Yannick Y... et la compagnie Azur assurances étaient tenus in solidum d'indemniser intégralement M. X... de son préjudice et dit que le droit à indemnisation de M. Yannick Y... par M.

pétroles Rubis, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2014 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Yankee

Yannick X... ... 59214 QUIEVY Représentant : M. Jacques Y...

SUR L'INDEMNITE LÉGALE DE LICENCIEMENT : La cour fixe l'indemnité légale à 671, 72 euros conformément aux dispositions des articles R1234-1 et suivants du code du travail.

Yannick.

Pour sa part, Yanick Y... produit celles de la secrétaire générale du syndicat CFDT santé sociaux des Vosges et celle d'une collègue.

Yannick C..., fils de M. et Mme Gérard C... est devenu associé ; que le 31 décembre 2007 M.