Yves J..., demeurant 16, place Carnot, 72400 La Ferté Bernard, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

CM Yves X... Yannick Y... c / Jacques Z...

La visite de contrôle du cabinet Ecotope pour évaluer l'évolution des milieux depuis l'étude initiale conclut à la validité du diagnostic conduit initialement, dès lors que le milieu a globalement peu

[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Monsieur Arnaud MENAGER, Responsable des affaires juridiques et du contentieux, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Jean-Yves

Localité 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Monsieur Arnaud MENAGER, Responsable des affaires juridiques et du contentieux, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Jean-Yves

social ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de NIMES en date du 19 Janvier 2023, N°22/00904 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves

Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Papeete, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Dominique Z... et Yves Y... pour blessures

'[Localité 3] non représenté MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Yves

Yves, - Z... Joëlle, - Z... Ludovic, - A... Agnès, - B... Corinne, - C... Germaine, épouse D..., - E... Marie-Thérèse, épouse F..., - F... Marie-France, épouse G..., - F...

la circonstance qu'elle avait découvert durant son temps de travail le corps de son époux décédé ; - dénaturé les pièces du dossier en retenant qu'il n'en ressortait pas qu'elle avait été, dans son milieu

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Yves X... et Madame Margarita Z... se sont mariés le 18 septembre 1998 à Lima (Pérou).

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 79/81 Rue de Clichy 75009 PARIS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Maître NICOLAS Pierre-Yves

CM Yves X... Yannick Y... c / E. A. R. L.

Par arrêté du 23 décembre 2015, la préfète du Cher a autorisé l'entreprise Yves Boudot à exploiter une carrière, deux unités de traitement-concassage-criblage et une aire de transit de stockage aux lieux-dits

le 28 MARS 2007, en audience publique, M Gérard DELTEL ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves

sous contrôle judiciaire des biens de son fils Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 1988, qui, après avoir relaxé Jean-Yves

Chez Mr X...Jean-Yves ... 35450 VAL D'IZE Intimé, non comparant LE CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE SERVICE PROTECTION DE L'ENFANCE 1 avenue de la Préfecture CS 24218 35042 RENNES CEDEX Intimé

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère Madame Evelyne MARTIN, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR