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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
92 résultats pour « abordage sans heurt »
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EXTRAIT
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
Il faut se tenir à une distance suffisante des balises pour ne pas courir le risque de s'échouer ou de heurter un obstacle. 2.
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
Prévention des abordages : Schéma de visibilité passerelle ; Feux de navigation : implantation, références, alimentations, commandes, alarmes. 2. Appareils de navigation : Liste, nombre ; Références. 3.
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Elle se heurte souvent à des problèmes difficiles d'imputabilité, compte tenu de l'existence possible, préalablement au fait incriminé, de déficits biologiques ignorés dont ce fait a précipité l'évolution.
Article Annexe I
Les appareils d'éclairage fixes ne sont pas situés en des points susceptibles d'être heurtés en cours d'exploitation, ou sont protégés contre les chocs.
Les appareils de distribution sont ancrés et protégés contre les heurts de véhicules, par exemple au moyen d'îlots de 0,15 mètre de hauteur, de bornes ou de butoirs de roues. 3. Exploitation - Entretien 3.1.
LEGIARTI000034774236
Elle avertit les auditeurs sous une forme appropriée lorsqu'elle programme des émissions de nature à heurter leur sensibilité.
Toutes dispositions sont prises pour éviter que des véhicules ou des engins quelconques puissent heurter et endommager le dépôt de phosgène ou ses installations annexes.
Les appareils de distribution et de remplissage sont ancrés et protégés contre les heurts de véhicules, par exemple au moyen d'îlots de 0,15 mètre de hauteur, de bornes ou de butoirs de roues. 3. Exploitation. - Entretien 3.1.
LEGIARTI000050482562
La société avertit le public sous une forme appropriée lorsqu'elle programme une émission de nature à heurter sa sensibilité.
Article Annexe (Sous-partie K)
Les feux prévus par la réglementation internationale pour la prévention des abordages en mer s'il s'agit d'un hydravion ou d'un amphibie.
Article Annexe
Concernant la circulation au sein de l'entrepôt, toutes dispositions doivent être prises pour qu'en aucun cas le heurt d'un véhicule puisse nuire à la solidité de l'ensemble.
Article Annexe II
Desroziers)/ JED Bretagne, rue Colbert, 35300 Fougères : de 1973 à 1998 ; Le Heurt, Kernevel, 29140 Rosporden : de 1972 à 1998 ; Le Joint français, rue Ampère, 22000 Saint-Brieuc : de 1963 à 1978.
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