X... a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défut contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 mars 1992), que Mme X... a été blessée dans un accident

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1997) que Mme Y... a été blessée dans un accident

X..., blessé dans un accident de la circulation dont M.

X..., blessé dans un accident de la circulation, a demandé aux Assurances générales de France, assureur de Mme Y... dont la responsabilité a été retenue, et à la Caisse primaire d'assurance maladie de

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 1995) que Mme Y..., fonctionnaire de l'Etat, blessée dans un accident

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont Mme X..., assurée auprès de la Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance (CMA), a été déclarée responsable ; qu'il a demandé à ceux-ci réparation

[M] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société GMF assurances (l'assureur). 2.

Z..., a été blessé dans un accident de la circulation que postérieurement il a été déclaré en liquidation des biens ; qu'il a assigné en réparation de son préjudice M.

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont M.

Y..., ayant été blessé lors d'un accident de la circulation, a demandé réparation de son dommage à M.

X... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule appartenant à la société Transmec, assuré auprès de la société Zurich assurances ; que M.

d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Richard X... est décédé des suites d'un accident de la circulation

Y..., agissant en qualité de tuteur de son fils Patrick, victime d'un accident de la circulation, a assigné en réparation de son préjudice M.

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme R... épouse N... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué

reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 1999), qui n'a pas inversé la charge de la preuve, a souverainement retenu qu'Evelyne Z... était morte d'un accident

T... a été mortellement blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Pacifica (l'assureur) ; que sa veuve, Mme E...

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 avril 2006), que Christophe X... étant décédé dans un accident

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 5 mai 2015), que Mme F... a été victime d'un accident