Z... est appelé à exercer son activité, employeur dont il est précisé qu'il participe aux frais de consommation en courant électrique, qu'il fournit le logement (tandis que la X...

d'équipement au nombre desquels figure l'électricité ; que c'est à juste titre que la surface pondérée nette du parking de la requérante a été majorée de 2 m2, dès lors, que celui-ci est pourvu du courant

FONCTIONS QU'AUPARAVANT, ENFIN, QUE SANS NOTIFIER OFFICIELLEMENT UN LICENCIEMENT A DEMOISELLE X..., LES CONSORTS A..., FIN FEVRIER 1969, ONT MIS CELLE-CI DANS L'IMPOSSIBILITE DE TRAVAILLER EN SUPPRIMANT LE COURANT

disposition à cette fin ; qu'elle a ainsi caractérisé la conscience que ce substitué de l'employeur aurait dû avoir du danger auquel il exposait Serge X... en lui demandant d'intervenir dans un local où le courant

après avoir rappelé que la somme réclamée à Melle Y... correspondait bien à ses propres consommations, a souverainement retenu que les époux X... ne s'étaient pas engagés à régler le prix du gaz et du courant

derniers, une corrosion sur les conduites d’eau potable de VEDIF, l’expert relevant que « les courants électriques alternatifs créent des champs magnétiques variables dans le temps qui génèrent dans les

(REMY), CONTRE UN ARRET DU 12 MARS 1963 DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE QUI, POUR TROMPERIE SUR LA QUANTITE ET POUR VOL DE COURANT ELECTRIQUE, L'A CONDAMNE A TROIS MOIS DE PRISON AVEC SURSIS, A DECLARE

J... n'a pas porté en l'espèce une atteinte à la sincérité du scrutin en l'absence de tout désordre et alors qu'l n'est pas allégué que des électeurs aient été empêchés d'exercer leur contrôle sur les

refusé sa garantie en prétendant que les conditions de celle-ci, stipulées à l'annexe n° 1309, n'étaient pas remplies, l'assuré n'ayant pas fait procéder à la vérification annuelle de l'installation électrique

trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 16 mars 1988), qu'à la suite d'importantes chutes de neige la société des Mines et produits chimiques de Salsigne s'est trouvée privée de courant

L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; /CONSIDERANT QUE LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS MERLIN ET GERIN A POUR ACTIVITE PRINCIPALE LA FABRICATION D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES

X... à son droit d'eau, mais stipulait seulement l'engagement de ce dernier, en contrepartie de la prise en charge par les Houillères du Bassin du Dauphiné des frais d'électrification du moulin en courant

APPARTENANT ; QU'UN LOTISSEMENT AYANT ETE REALISE SUR CE BIEN AVEC L'AUTORISATION DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE, LES ACQUEREURS DE LOT SE SONT VU IMPOSER PAR ELECTRICITE DE FRANCE, POUR LA FOURNITURE DE COURANT

A demande également la réalisation d'une contre-expertise de l'immeuble visé par l'arrêté de péril, le rétablissement par EDF du courant électrique, le libre accès à ses médicaments et le rétablissement

A supposer enfin que Mme A demande le rétablissement du courant électrique par EDF, l'accès à ses médicaments et le rétablissement du bon fonctionnement du système d'alarme dans l'immeuble du 30 cours

[U], un nouvel arrêté de mise en sécurité en date du 4 juillet 2025 a été établi, mettant en demeure les époux [I] d’effectuer les travaux les plus urgents, à savoir (pièce n°11) : - La coupure du courant

Z... a obtenu un nouveau contrat à son nom le 5 novembre 1985 ; que, se plaignant de l'interruption par EDF de la fourniture de courant, une première fois sans préavis, du 18 novembre au 5 décembre 1985

Il fut également menacé d’un passage à tabac et de se voir appliquer un courant électrique sur les parties génitales.