les vacances de Pâques à Beaumont chez son oncle, ce dernier l'avait réveillée au milieu de la nuit, lui avait caressé les seins et l'avait embrassée sur la bouche ; il lui avait ensuite baissé la culotte

CETAT21-01-02,RJ1 CULTES - EXERCICE DES CULTES - STATUT DES EDIFICES CULTUELS -Edifices et meubles détruits par faits de guerre - Reconstruction.

d'accès, les contrôleurs ont procédé au découpage de celle-ci, tâche qui s'est poursuivie durant plusieurs heures ; qu'après avoir accédé à la cache, les contrôleurs ont constaté la présence de deux "culs

des mêmes locaux l'organisation de manifestations, cérémonies, réunions ou offices de quelque nature que ce soit : Cons. que l'article 1er de la loi du 9 décembre 1905 garantit le libre exercice des cultes

Z..., ayant chargé de la pose de carreaux en terre cuite sur le pourtour de la piscine et sur les marches des escaliers extérieurs de sa propriété la société Turrini et fils, et M.

l'arrêté préfectoral ordonnant l'évacuation de l'église Saint-Bernard qui seul avait permis l'interpellation des personnes qui s'y trouvaient réfugiées ; "aux motifs que l'occupation d'un lieu de culte

l'arrêté préfectoral ordonnant l'évacuation de l'église Saint-Bernard qui seul avait permis l'interpellation des personnes qui s'y trouvaient réfugiées ; "aux motifs que l'occupation d'un lieu de culte

X..., à la suite de l'intervention chirurgicale qu'il a subie en raison d'un thorax en entonnoir ; que l'enquête transfusionnelle a permis d'établir que six culots provenaient de donneurs identifiés

un chalut à grande ouverture verticale ; qu'à l'approche du navire Cruz Sexto, les enquêteurs ont aperçu sur l'engin en cours de relevage, au maillage par ailleurs réglementaire, la présence, sur le cul

de l'édification concernée et sans laquelle ces vues n'existeraient pas, que l'agrandissement litigieux n'a pu être réalisé comme tel, à cette seule fin d'installer et d'exploiter un établissement de culte

R... ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel des chefs notamment d'homicides et blessures involontaires à la suite de l'effondrement du premier étage d'un bâtiment servant de lieu de culte

l'accident s'est produit dans un établissement exploité par l'association "Les Témoins de Jéhovah", alors présidée par Michel X..., ayant pour objet "d'apporter son concours à l'entretien et à l'exercice du culte

- deux jours plus tard, alors qu'elle jouait aux raquettes avec Mickaël, René X... qui les observait, assis sur une chaise leur a demandé de venir sur ses genoux et a alors glissé sa main dans la culotte

marge d'appréciation au Etats contractants en matière de planification et d'aménagement du territoire, a admis que l'application d'une règle d'urbanisme neutre à l'égard de l'exercice de la liberté de culte

pénal n'est pas compétent pour apprécier la constitutionnalité d'un texte, il convient d'observer que la suppression de ladite croix n'aurait nullement pour effet d'empêcher Dominique X... d'exercer son culte

d'appel a violé l'article 102 de la loi du 4 mars 2002 ; 2 / que la cour d'appel ne pouvait sans se contredire d'une part constater "qu'il n'est pas contesté que lors de son séjour elle a reçu deux culots

. ; que ce dernier, profitant de jeux de cache-cache avec son fils, lui disait d'aller se cacher dans sa chambre ; qu'il lui abaissait alors sa culotte, lui caressait les jambes, les cuisses et le sexe

d'emprisonnement dont deux ans assortis d'un sursis ; "aux motifs que "le fait pour X... d'embrasser B... en introduisant la langue dans sa bouche, de lui caresser le sexe en introduisant la main dans sa culotte