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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1011JUD000762418
11 octobre 2022
du décès.
3ème chambre
DCA_23PA04717_20250205
5 février 2025
Mme D, qui souffrait de crises de tachycardie paroxystique, a subi, le 26 février 1993 à l'hôpital Jean Rostand d'Ivry-sur-Seine, une intervention chirurgicale cardiaque consistant en l'ablation de
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89049
7 février 2007
Le rapport d'autopsie et l'examen anatomo-pathologique confirment que le décès brutal de la petite Laura est dû à un arrêt cardio-respiratoire dont l'origine reste indéterminée.
6ème chambre
DTA_2309090_20260304
4 mars 2026
F..., qui avaient entrainé une perte de chance d’éviter son décès.
DTA_2000610_20221104
4 novembre 2022
Il y est décédé le 28 février 2003 après une aggravation de son insuffisance cardiaque. 2.
Pôle 2 - Chambre 1
603732770724640d76aff851
19 mai 2015
Or, s'il résulte des expertises et contre-expertises qui ont été ordonnées au cours de l'instruction pénale que le décès de [F] [W] est dû à une cause naturelle, à savoir une ischémie cardiaque brutale
ECLI:CE:ECHR:2009:0224JUD006325800
24 février 2009
cardiaques.
ECLI:CE:ECHR:2003:0429JUD005039099
29 avril 2003
Le 15 décembre au matin (...), Judith fut malheureusement victime d’un arrêt cardiaque, et l’on estima que cela avait dû entraîner un manque d’oxygène (...)
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5634
7 juin 2001
fut condamné, en avril 1998, à dix ans de réclusion pour complicité de crimes contre l'humanité.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC005867000
3 mai 2005
une crise diabétique et cardiaque.
1ère chambre
DTA_2001638_20230920
20 septembre 2023
Mme C épouse B, qui souffrait de crises de tachycardie paroxystique, a subi, le 26 février 1993 à l'hôpital Jean Rostand d'Ivry-sur-Seine, une intervention chirurgicale cardiaque consistant en l'ablation
1ère Chambre
DTA_2200761_20240201
1 février 2024
conditionnent son retour au sein du service à un accord du médecin de prévention, alors même que le retour dans le service du fonctionnaire est de droit à l'issue du congé de maladie ; - il aurait dû
5ème chambre
DTA_2209248_20250624
24 juin 2025
Il fait valoir que le décès de M.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301970_20231109
9 novembre 2023
fait réaliser des examens dont un électrocardiogramme ; - le bilan sanguin réalisé a conclu à un taux de troponine T largement élevé par rapport à la valeur de référence, soit 20,1 ng/L, ce qui aurait dû
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308940_20231027
27 octobre 2023
M K en décidant " pas d'indication à l'incrémentation des soins à type d'intubation orotrachéale, de dialyse, de réanimation cardio-pulmonaire en cas d'arrêt cardiaque ", cette décision n'étant valable
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200667
12 avril 2012
2003, auprès de la société Sogessur (l'assureur), un contrat d'assurance la garantissant ainsi que son mari et ses quatre enfants contre " les accidents de la vie privée " en cas de blessures ou de décès
ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC004791699
6 mai 2003
    Le décès de Michael Menson, l'enquête judiciaire et les procédures ultérieures Le 3 février 1997, Michael Menson eut un arrêt cardiaque et tomba dans le coma.
ECLI:CE:ECHR:2021:0325JUD007723816
25 mars 2021
Le 23 octobre 2013, P.P. déposa un mémoire avec des explications concernant l’affaire et soulignait qu’aucune négligence ou omission n’avait eu lieu et que le décès était dû à choc toxique survenu sans
ECLI:CE:ECHR:2004:0115JUD006182800
15 janvier 2004
    Le 16 mars 2000, le requérant eut une crise cardiaque. Le 24 mars 2000, il retourna en prison.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2220294_20250711
11 juillet 2025
En effet, il résulte de ce complément d’expertise que cette complication a été provoquée par la conjonction de l’agressivité du germe responsable de l’infection cardiaque dont souffrait Mme B... et de
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