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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2202579_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

B et de Me Adjemian, représentant la société Spi Pharma. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00494

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

= share purchase agreement (...), se traduisant ainsi : closing minutes conformément à l'article 3.3 du SPA) ; que le SPA n'impose aucun formalisme concernant les closing minutes ; que l'article 6.3 du

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001805_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 décembre 2019 par laquelle la région Grand Est a rejeté sa demande de subvention pour la réalisation de son programme d'investissements au sein de l'Hôtel Spa

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6482c9d3203255d0f8d8e26f

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Par déclaration du 20 mai 2022, la SPL Tamarun a formé appel du jugement.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae497d5920008107f46

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

TAMARUN SPL S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e3551627057d32e05e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

FAITS ET PROCÉDURE La société Sea Side SPA a entrepris la construction d'un spa/hammam dans l'établissement dans lequel elle exploite son fonds de commerce situé [Adresse 3].

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201660_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Une note en délibéré présentée pour la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole a été enregistrée le 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10178

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Maserati SPA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300805

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

BS, Sun'R investissement CS, Sun'R investissement RS, Sun'R investissement TS, SPES Aquitaine, SPES du Cantal, SPES du Val de Rhône, SPES Massif Central, SPES du Quercy, SPES du Gapençais, SPES de la

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

625fa57d8361df277dc599b0

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[K] SELARL [L] ET ASSOCIES C/ Société SPENCER CONTRACT SPA Société DE WAVE S.R.L INFIRMATION PARTIELLE Grosse

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfb333b2bc65ea7346d5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le fonds de commerce a été cédé en dernier lieu en janvier 2023 à la SARL Le Corail Spa.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201040

Cassation

20 mai 2010

20 mai 2010

l'arrêt attaqué (Versailles, 18 décembre 2008) et les productions, qu'un tribunal de commerce a ordonné, le 17 juin 2003, à la société Technologies de remettre à la société Software International INC (la SPI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06cef56904f13d44db7

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[L] à payer à la SPL la somme de 5000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et débouté la SPL du surplus de sa demande, - condamné le groupement composé des sociétés Agence l'Anton

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6528df97aaebb88318fda6cb

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société Rak & Spa Services a interjeté appel de cette décision le 3 juin 2022.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64549fd1eedb07d0f81863ea

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[J] a installé ce spa à son domicile. Au mois d'août 2018, M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a3d94801f110a59e68

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Ils exposent qu'à la suite d’une visite au Salon nautique de [Localité 4], ils ont confié à la société COAST SPAS l’installation d’un spa, suivant bon de livraison du 4 octobre 2022 et facture du 11 octobre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00751

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

d'entreprise de la société Groupe Panther n'était pas davantage valable car il n'apportait pas de garantie supplémentaire à celles prévues par la convention des industries chimiques si ce n'est un ‘'dispositif

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

autres, plus amples ou contraires au présent dispositif.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201588_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Article 2 : Le surplus de la requête de la société SPL SUDEC est rejeté.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01090

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 NOVEMBRE 2025 La société SPL

Source officielle

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