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486 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03065_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il résulte de l'instruction que l'électrocardiogramme de M. C réalisé le 12 juillet 2011 faisait apparaître un axe à gauche et un aspect " éventuellement compatible avec une séquelle de nécrose ".

Source officielle

Page 5 sur 25

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CC

cr

6079a8309ba5988459c4c0e8

Cassation

26 janvier 1988

26 janvier 1988

d'intérêt économique Medilec, dirigé par X..., l'association " Centre médical Saint-Michel " avait acquis de cet organisme un " ordinateur multifonctions SR. 40 ", appareil destiné à analyser des électrocardiogrammes

Source officielle
CC

soc

61372257cd580146773fc26b

Cassation

16 février 1995

16 février 1995

X... a subi, le 7 mars, une coronarographie, acte coté K 100 et K 100/2, suivie le même jour d'un électrocardiogramme, que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de lui rembourser, au motif qu'il

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le docteur [X], médecin consultant désigné par le tribunal, a rendu l'avis suivant : « Le compte rendu d'hospitalisation après électrocardiogramme, coronarographie, échographie, IRM, est clair, c'est

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007744180

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

André X... avait méconnu les dispositions qui précèdent en inscrivant sur les feuilles de soins des frais de déplacement pour des électrocardiogrammes pratiqués au sein de la clinique où il exerçait habituellement

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00274_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Par ailleurs, cette attestation indique que le patient pourra faire l'objet d'un diagnostic dans le cadre duquel le médecin pourra avoir recours à un électrocardiogramme au repos, un électrocardiogramme

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008089681

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

et mesures des pressions intracardiaques ou intravasculaires pratiqués au cours d'une intervention, K 70 les électrocardiogrammes et mesures des pressions intracardiaques ou intravasculaires pratiqués

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163948

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

biochimiques ; 4) les résultats d'interprétation (et non les clichés et cd rom) des examens d'imagerie (scanner, IRM, radiographie, échographies) ; 5) les examens médicaux (électromyogrammes, électrocardiogrammes

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2402927_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

ne saurait être à l’origine directe et certaine du dysfonctionnement ventriculaire dès lors que si un électrocardiogramme avait été réalisé dès que M.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b6

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

existantes à l'époque ; que la fin de l'intervention se situant à 15h50, Philippe Y... a été transféré en salle de réveil à 16 heures, la présence d'un appareil Hewlet Packard prenant alors en compte l'électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1973:1218DEC000556072

Admin. suprême

18 décembre 1973

18 décembre 1973

October 1972 he observed that the examining doctor did not even made an electrocardiograph and that, consequently, he could not really give a diagnosis on the applicant's condition.

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ff9eb

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

pour l'acte d'éxérèse et K 75/2 pour l'acte de rétablissement de la continuité; qu'elle a par ailleurs subi au cours de son hospitalisation, le 19 avril 1991, un examen cardio-vasculaire et un électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

613723fecd58014677410dd9

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

médicales nécessités par l'état du malade, de sorte que cette énumération, qui n'est pas limitative, inclut les méthodes de surveillance de l'état du patient par des procédés physiques tels que l'électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

613723fecd58014677410dda

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

médicales nécessités par l'état du malade, de sorte que cette énumération, qui n'est pas limitative, inclut les méthodes de surveillance de l'état du patient par des procédés physiques tels que l'électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

613723e2cd5801467740f68f

Cassation

26 septembre 2002

26 septembre 2002

médicales nécessités par l'état du malade, de sorte que cette énumération, qui n'est pas limitative, inclut les méthodes de surveillance de l'état du patient par des procédés physiques tels que des électrocardiogrammes

Source officielle
CC

soc

613723e2cd5801467740f690

Cassation

26 septembre 2002

26 septembre 2002

médicales nécessités par l'état du malade, de sorte que cette énumération, qui n'est pas limitative, inclut les méthodes de surveillance de l'état du patient par des procédés physiques tels que l'électrocardiogramme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210413

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

à la société GEAT qui ne la rapporte pas ; que la rémunération des cardiologues collaborateurs était fixée par la société GEAT ; que la responsabilité de leur diagnostic et de l'analyse des électrocardiogrammes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68683eb24965b5d9df326bc1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

À l’électrocardiogramme le rythme sinusal. À l’époque, la consommation de tabac était de 40 cigarettes par jour.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007798563

Admin. suprême

6 mars 1991

6 mars 1991

nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à toutes les caisses primaires d'assurance maladie et à toutes les caisses générales de sécurité sociale et qui concernait la tarification des électrocardiogrammes

Source officielle
CC

civ1

60794bdd9ba5988459c4429a

Cassation

18 décembre 1979

18 décembre 1979

DEPUIS SIX ANS, AURAIT CONSTITUE UNE FAUTE QUE L'ARRET ATTAQUE N'AURAIT ECARTEE QU'EN OMETTANT DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS RELATIVES A LA VALEUR PROBANTE DES < ELECTROCARDIOGRAMMES AMPUTES > SUR LESQUELS

Source officielle