C'est dans ces conditions que par arrêt du 13 octobre 2011, la Cour de ce siège a ordonné avant dire droit une expertise psychologique commettant pour y procéder Madame Z....

Par Ordonnance du 11 juillet 2003, le Juge de la mise en état a ordonné une expertise psychologique des époux confiée au Docteur C.... Ce dernier a rendu son rapport le 23 octobre 2003.

psychologique auprès des deux parents et dit que les frais d'expertise seront partagés par moitié par chacun d'eux, • rejeté la demande d'expertise psychologique de l'enfant formée par le requérant

psychologique, le psychologue X... a réclamé les honoraires prévus par l'article R. 117. 8° du Code de procédure pénale pour un examen médico-psychologique ; que, le juge d'instruction ayant taxé le mémoire

concernant la violation du droit du requérant au respect de sa vie familiale en raison des mesures prises par le tribunal pour enfants de Turin pour l’éloigner de sa fille, y compris la manière dont une expertise

fonction de sa fille pour être disponible ; QU'il est permis d'imaginer en tous cas que les termes du jugement avant dire droit laissant entrevoir la possibilité d'une résidence alternée après une expertise

de l'expertise médico psychologique pratiquée par un médecin et psychologue mentionnée au 2° de l'article R. 120-2 : C x Q14 ; que l'article R. 120-2 du code de procédure pénale alloue à chaque expert

La CIVI a été saisie d'une demande en réparation d'un préjudice moral et psychologique au vu de l'expertise psychologique réalisée dans le cadre pénal, préjudice délicat à déterminer si ce n'est en fonction

[O] et le décès de [V] [M] [K], la chambre de l'instruction a violé les articles 121-3 et 221-6 du code pénal ; 2°/ qu'en retenant, par motifs à supposer adoptés, qu'il résultait du rapport d'expertise

Il fait valoir que les expertises psychologiques et psychiatriques révèlent que la mère ne présente pas de dangerosité, que Madame Y... consulte régulièrement son médecin psychiatre, que la mesure de placement

Par ailleurs, elle se plaint que la psychologue qui élabora le rapport d'expertise n'avait pas la spécialité de psychologie clinique. 23.

contradictions, elle déclarait aux enquêteurs : " plus on grandit plus la mémoire revient " ; par la suite, Mélissa déclarait que son père l'avait touchée en lui montrant comment se font les bébés ; une expertise

Il ajoute que l'expertise psychologique n'a pas permis de confirmer les allégations d'alcoolisme formulées à son encontre par la mère, et que l'expertise psychiatrique ne comporte que des considérations

psychologique de Mme [F] [Y], - ordonner avant dire droit une expertise psychologique de M.

    Le 27 juin 1997, le département d’expertise psychologique du service de la sécurité de l’Ukraine analysa les résultats des expertises psychologiques et médicales réalisées sur le requérant

dans le cadre de la procédure opposant ses parents ; que, pour rejeter la demande d'audition ainsi sollicitée, la cour d'appel a retenu que [J], âgé de 10 ans, avait été entendu dans le cadre de l'expertise

Par le jugement déféré, le juge des enfants a suspendu la relation parents enfant dans l'attente de la réalisation de l'expertise psychologique familiale.

élément étranger au cas de l'espèce ; que les juges retiennent, par motifs propres et adoptés, après avoir analysé les faits et les circonstances de leur révélation, que les témoignages recueillis, les expertises