Explosion Les locaux où sont utilisés des combustibles susceptibles de provoquer une explosion sont conçus de manière à limiter les effets de l'explosion à l'extérieur du local (évents, parois de faible résistance…). 2.5.

LEGIARTI000051239852

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Par ailleurs, l'habillement du défunt, les garnitures et les accessoires posés à l'intérieur ou à l'extérieur des cercueils destinés à la crémation sont composés de matériaux combustibles et non susceptibles de provoquer une explosion.

Article 4

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Les bâtiments devront également être conçus pour protéger les locaux contenant des matières radioactives contre un incendie ou une explosion extérieurs éventuels. 4.9.

Article Annexe I

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lesquels sont fabriqués, employés ou stockés les produits susvisés par cet arrêté sont convenablement ventilés, en phase normale d'exploitation, pour éviter tout risque d'apparition d'une concentration en gaz susceptible d'être à l'origine d'une explosion

Article Annexe I

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Les produits sont convenablement éloignés des canalisations et matériels électriques afin qu'un défaut quelconque sur ces canalisations ou matériels ne puisse provoquer leur inflammation ou leur explosion.

Article Annexe I

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Matériels utilisables en atmosphères explosibles Dans les parties de l'installation visées au point 4.1 et recensées "comme pouvant être à l'origine d'une explosion", les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes

Article Annexe

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Prévention du risque explosion Les locaux abritant l'installation doivent comporter des dispositifs ou des dispositions constructives permettant de limiter les surpressions (évents d'explosion, toiture légère, etc.). 3. Exploitation - Entretien 3.1.

Article 3

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de coupure générale permettant d'interrompre, en cas de fausse manœuvre, d'incident ou d'inobservation des consignes de sécurité, l'ensemble du circuit électrique à l'exception des systèmes d'éclairage de secours non susceptibles de provoquer une explosion

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

chambre ou dans un logement prévu à cet effet à l'entrée du canon ; 10° Arme blanche : toute arme dont l'action perforante, tranchante ou brisante n'est due qu'à la force humaine ou à un mécanisme auquel elle a été transmise, à l'exclusion d'une explosion

Article Annexe I

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Les produits explosifs sont convenablement éloignés des canalisations et matériels électriques afin qu'un défaut quelconque sur ces canalisations ou matériels ne puisse provoquer leur inflammation ou leur explosion.

Article Annexe I

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L'exploitant détermine pour chacune de ces parties de l'installation la nature du danger (incendie, explosion ou émanation toxique). Ce danger est signalé.

Article Annexe I

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faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendrent ni arc ni étincelle, ni surface chaude susceptible de provoquer une explosion

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - présence d'un dispositif de limitation des conséquences d'une éventuelle surpression brutale ou explosion ; - présence et bon fonctionnement d'un dispositif destiné à prévenir les risques de surpression ou de sous-pression (le non-respect

Article Annexe

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Article Annexe I

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Prévention du risque d'explosion Dans les parties de l'installation visées au point 2. 3. 3 et susceptibles d'être à l'origine d'une explosion, les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du

Article Annexe I

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Article Annexe I

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. - 0,008 kg TNT eq. pour les explosions sous-marines ; Aux fins du présent arrêté, les émissions impulsives sont qualifiées comme fortes à très fortes si elles dépassent les seuils suivants : - 22 kg TNT eq. pour les explosions sous-marines ; Les indicateurs

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

prendre à la suite d'une alerte de sûreté sur un navire se trouvant dans une installation portuaire ; -définition de l'articulation ou, le cas échéant, de l'aménagement des mesures de sûreté, avec les mesures applicables en cas de sinistre (incendie, explosion

Article 3

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On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

Article 3

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On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

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