divers renseignements parvenaient à la gendarmerie de Chauvigny au cours de l'année 1996, selon lesquels la famille X... exerçait une activité clandestine de réparation de véhicules automobiles dans un hangar

, et qu'il ressortait que du propre aveu de Michel X... ledit hangar avait été vendu à Annie Y... avant son entrée dans la société pour le prix de 120 000 francs; "alors, d'une part, que, faute d'avoir

Christophe X... un hangar et un terrain ; qu'un différend a opposé les propriétaires aux exploitants sur la libération du hangar et de l'appentis ; que M. et Mme Y... et B... ont saisi le tribunal paritaire

I... a donné à bail à M. et Mme F... plusieurs parcelles et bâtiments ; que, par acte du 22 juin 1973, il leur a vendu deux de ces parcelles, supportant un hangar, le bail se poursuivant sur les autres

Lazhar X... de ses demandes indemnitaires ; "aux motifs que Mme Djahida Y... ne conteste pas le fait qu'Hanna et Aida n'ont pas rencontré leur père lors de la dernière visite organisée conformément à

articles 1755 et 1134 dudit Code; 3°/ que les réparations rendues nécessaires par la vétusté des lieux ne sauraient être mis à la charge du bailleur; que l'expert avait relevé l'absence d'étanchéité du hangar

des lieux loués peut résider dans le fait que la transformation constatée a entraîné un accroissement de l'activité commerciale du preneur ; qu'en s'abstenant de rechercher si la construction d'un hangar

père Antoine, et la société pour la mise en valeur agricole de la Corse (SOMIVAC), assurée par la société les Assurances générales de France (compagnie les AGF), ont entrepris la construction d'un hangar

D... quatre procès-verbaux de constat d'infraction concernant la réalisation d'une construction d'environ 5m x 4m de boxes à chevaux aux lieu et place du hangar agricole prévu au permis de construire,

Dans la nuit du 10 au 11 avril 2009, le hangar, dans lequel Mme Sarah H... entreposait son matériel agricole et le fourrage destiné à son troupeau de chèvres, s'est effondré.

Havre le 30 décembre 1990, ce matériel, qui devait être rechargé le 17 janvier 1991 sur un autre navire à destination de la Guyane, a été déplacé par voie terrestre le 9 janvier 1991 en direction d'un hangar

janvier 2003 la SCI Heralex a fait citer la SCI Esmieu Yves devant le Tribunal de grande instance de Gap à l'effet de voir : * constater que l'immeuble appartenant à la SCI Esmieu Yves et constitué d'un hangar

Dans un second hangar localisé sur la parcelle B [Cadastre 2] appartenant en propre à Mme [P], elle a constaté au sol de la paille propre.

propre à l'activité de sculpture dans le Parc aux Boeufs et dans le garage dit "aux espagnols " ; il en est de même en ce qui concerne le troisième garage sur la droite en partant de la maison, et le hangar

demandait à Michel Y..., viticulteur, s'il connaissait quelqu'un ayant un garage à louer ; que ce dernier le mettait en relation avec Gérard Z... qui, vers le 15 décembre 1995, lui louait une partie de hangar

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Lyon, 18 janvier 2001), que par acte notarié du 2 avril 1984 un pacte de préférence a été consenti par les époux X... aux époux Z... en cas de vente d'un hangar

X..., propriétaire d'un hangar, a assigné en expulsion M.

Y..., des animaux en fort mauvais état et sans nourriture ; qu'ils ont notamment repéré une jeune pouliche d'environ trois mois dans un état lamentable ; qu'ils ont également constaté que dans un hangar