de son camarade pour escalader un poteau qu'il n'avait pas réussi à haubaner seul et qui s'était brisé sous son poids, les juges du fond qui n'ont relevé aucune circonstance de fait autre qu'une imprudence

Aéroports de Paris doit répondre non seulement de ses fautes, mais de celles de son entrepreneur ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'incendie ayant détruit le hangar en cause a résulté de l'imprudence

être retirés temporairement ou définitivement en cas d'inobservation des règlements de police afférents à la circulation en eaux maritimes ou en eaux intérieures ainsi qu'en cas de négligence ou d'imprudence

  Par arrêt du 23 octobre 1980, la chambre criminelle de la cour (Audiencia Provincial) de La Corogne condamna le requérant à une amende de 9.500 Pesetas pour imprudence (imprudencia simple) ainsi

involontaires non établis à l'encontre de Serge S... ; " alors que les juges doivent répondre aux chefs péremptoires des conclusions régulièrement déposées devant eux ; que de multiples fautes d'imprudence

POUVAIT IGNORER QUE L'AVENUE GABRIEL PERI CONSTITUAIT UNE VOIE IMPORTANTE ET QUI NE POUVAIT PAS NON PLUS NE PAS AVOIR REMARQUE LA PANNE DES FEUX ROUGES DE L'AVENUE DU PRESIDENT WILSON, A COMMIS UNE IMPRUDENCE

pratiquer la navigation à partir de ports français ou dans les eaux territoriales françaises en cas d'inobservation des règlements de police afférents à la navigation maritime, de négligence ou d'imprudence

puisqu'elle n'avait pas d'indication ni sur l'emplacement ni sur les cotes de la future construction ; – sa mission aurait dû être qualifiée G11, puisque le projet n'était pas défini ; - elle a commis des imprudences

en cours ; que, sachant que les travaux en cause seraient acquis au terme du bail qui était fort proche, soit à la société PEBI, soit au Port Autonome, [U] [B] a ainsi commis, pour le moins, une imprudence

provoquer ; Attendu que l'ensemble de ces éléments concourent à démontrer que l'incendie et le décès consécutif de Roland Y... ne sont dus qu'au comportement irrationnel de la victime, dont les imprudences

Il était prévenu d'avoir à X, le 02/12/1997, par maladresse, imprudence, inattention ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, involontairement causé

de ces fonds importants dont elle était dépositaire les mêmes soins qu'elle aurait apportés à la garde des choses lui appartenant, et qu'il est patent qu'elle a commis des fautes de négligence et d'imprudence

Ils considèrent que l'accident est uniquement dû à une imprudence grave commise par M.

d'indication ni sur l'emplacement ni sur les cotes de la future construction, - sa mission aurait dû être qualifiée G11, puisque le projet n'était pas défini, - elle a commis des imprudences

Une saisie peut être qualifiée d’abusive en présence d'une légèreté blâmable, d'une imprudence grave ou d'une témérité fautive imputables au saisissant.

rendre compte de la hauteur qu'il atteint ; que dans ces conditions les agissements de la victime constituent la cause déterminante de l'accident ; que professionnel averti François X... a commis des imprudences

Elle soutient que : - l'imprudence grave de M. D est à l'origine de son accident et non un éventuel défaut d'entretien normal de la voie publique E la Ville de Paris ; - M.

En communiquant de lui-même, sciemment, à un inconnu le démarchant sur l'application Snapchat, ses données bancaires personnelles et confidentielles, [V] [P] a commis une imprudence grave qui, malgré son