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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

101 résultats pour « jonctions et disjonctions »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 221-II-1/43

—

rétablir le système de propulsion, la capacité doit être suffisante pour rétablir le système de propulsion du navire ainsi que les autres machines appropriées à partir de la condition "navire privé d'énergie" dans les 30 minutes qui suivent une disjonction

Article 221-II-1/42

—

rétablir le système de propulsion, la capacité doit être suffisante pour rétablir le système de propulsion du navire ainsi que les autres machines appropriées à partir de la condition "navire privé d'énergie" dans les 30 minutes qui suivent une disjonction

Article 221-II-1/45

—

être pris des précautions particulières jugées satisfaisantes par l'administration. 5.5 Les câbles et le câblage doivent être installés et maintenus en place de manière à éviter l'usure par frottement ou tout autre dommage. 5.6 Les extrémités et les jonctions

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Disjonctions pubiennes isolées : Jusqu'à 4 cm : jusqu'à 5 %, en cas de disjonction de plus de 4 cm, l'IPP est fonction des séquelles des lésions associées.

Article Annexe I

—

Pression de disjonction (bars) : ....... 11.4. Pression aux têtes d'accouplement (à la pression déclarée par le constructeur) : 11.4.1. A la tête d'alimentation (de couleur rouge) (bars : ...... 11.4.2.

Article 229-II-1.44

—

Ce dispositif doit être indépendant des organes de télécommande de l'appareil propulsif et utilisable en cas de disjonction générale. 6.12.

Article Annexe III

—

Amplification : Construction et fonctionnement sommaire des tubes électroniques, diodes, transistors à jonction et effet de champ ; Amplificateur de tension apériodique à tubes et transistors, l’amplification sélective, les oscillateurs (L, C) ; Utilisations

LEGIARTI000026210948

—

holobiotiques La Charpassonne de la source jusqu'à la confluence avec la Loise Espèces holobiotiques L'Anzon de la source jusqu'à la confluence avec le Lignon du forez Espèces holobiotiques Le Moingt puis Le Cotayet de la source jusqu'à la jonction

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

2.4 Aux fins du présent Recueil, les définitions indiquées dans le chapitre II-2 de la division 221 sont également applicables. 3 Équivalences et techniques modernes 4 Utilisation d'agents d'extinction toxiques CHAPITRE 2 RACCORDS INTERNATIONAUX DE JONCTION

Article 221-II-2/10

—

d'incendie : .1 navires à passagers : .2 navires de charge : .3 la pression maximale à chaque bouche d'incendie ne doit pas dépasser la pression à laquelle le maniement efficace d'une manche d'incendie peut être démontré. 2.1.7 Raccord international de jonction

Article Annexe

—

Groupes auxiliaires de bord (APU) Les groupes auxiliaires de bord dont le tube d'échappement débouche à l'intérieur du périmètre de la zone dangereuse définie au paragraphe IV-1 seront arrêtés avant l'ouverture des tuyauteries de remplissage ou leur jonction

LEGIARTI000048568965

—

cardiaque ou générale organique identifiée, suivant la fréquence, la tolérance au repos et à l'effort ; G 2 à 4 - tachycardies sinusales associées à une affection cardiaque ou générale identifiée non curable ; G 4 à 6 - tachycardies paroxystiques jonctionnelles

Article Annexe

—

Cette zone peut notamment être l'ensemble des points situés à moins de 150 mètres des liens optiques de l'opérateur sur lesquels il est possible de se raccorder à un point de jonction. Cette zone est définie par un polygone.

Article ANNEXE 15

—

de la commune sur le secteur de Bois Rouge par le DPM depuis la rivière Saint-Jean (limite communale avec la commune de Sainte-Suzanne) jusqu'à la limite de la parcelle AB 194 et AB 009 jusqu'au chemin du Lavoir (AB 348), qu'elle longe jusqu'à la jonction

Article Annexe

—

Saône petit gabarit Aval de Port-sur-Saône et amont de la jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne 403 3 novembre 2008 15 décembre 2008 Navigation interrompue.

Article Annexe I b

—

S 1-1-2-2 Les composants en verre et en métal En verre : - contenants (Ballons, Erlenmeyer, ...), - robinets normalises, - cônes normalisés, - jonctions : sphériques, vissées et planes, - verre fritté, - plaque optique En métal : - électrodes

Article Annexe

—

Tous les panneaux de direction indiquant un virage à gauche sont placés du côté gauche du panneau d'emplacement et tous les panneaux de direction indiquant un virage à droite sont placés du côté droit du panneau d'emplacement ; toutefois, lorsque la jonction

Article Annexe

—

de véhicules, des manœuvres ou la desserte d'installations terminales embranchées ou d'établissements ; lorsqu'elle permet l'accès à des voies principales, cette installation ne doit pas commander plus de quatre aiguilles enclenchées situées sur jonction

Article Annexe

—

Cancer du côlon (cæcum [valvule iléo-cæcale], appendice, colon ascendant, transverse, descendant, angles, colon sigmoïde, jonction rectosigmoïdienne) Classification TMN : Stade I sans trouble du transit ou avec troubles mineurs : 0 à 20 % Stade II et

LEGIARTI000028325484

—

l'Ouvèze DU _ 11 _ 03 La Sorgue L 2 _ 202 La Sorgue d'Entraigues du seuil de Valobre à sa confluence avec La Sorgue de Velleron DU _ 11 _ 04 Lez L 2 _ 192 Le Lez de la confluence avec la Chalerne jusqu'au canal de Donzère (jonction

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