GY..., il n'y avait aucune dissociation dans le nettoyage des ateliers ACD, que selon MM. BK... AU..., P... VQ... et KW...

de nettoyage professionnel disposant de lavage sous pression, et après définition, par arrêté municipal, des lieux et critères relevant de ces impératifs.

22 AVRIL 2026 CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT MESSIEURS JACQUES BOUDET, PRESIDENT, PIERRE LAVAURS

2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Pierre LAVAURS

plus tachés s'il avait pris, comme il le dit, sa femme par le cou en la découvrant blessée ; que le fait, ainsi que l'expert en textile le relève, que le pantalon et la veste ont fait l'objet d'un nettoyage

rentrerait à son domicile ; de même, les parents de celui-ci s'étonnaient que Christophe Z..., apparemment connu pour se lever tard, se soit, selon ses déclarations, levé très tôt le matin pour aller nettoyer

B... n'est que la conséquence du nettoyage. 3) Je ne suis pas du tout d'accord avec M.

"karcher" mal entretenu alors qu'il n'existait à l'intérieur de la société aucun matériel de cette marque ; qu'en effet, la Société Etablissements Neurisse et Fils disposait exclusivement d'un nettoyeur

X... avait fait valoir qu'il n'avait pas reçu de directives précises tenant à la durée du nettoyage tant intérieur qu'extérieur des véhicules ; qu'en se bornant dès lors à constater que M.

La société SPID Laval a régulièrement relevé appel de ce jugement par lettre recommandée postée le 16 janvier 2012.

les chenils par des nettoyeurs haute pression pour respecter ce débit ; la SPA a procédé à l'achat de tels nettoyeurs selon factures des 30 novembre 1999 et 6 janvier 2000, après avoir transmis les

Le gardien de l'immeuble, [V] [U], indiquait que Mme [C] effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols,des sanitaires,des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient

utilisé par la société [4] (la société) avaient été poussés dans un étang qui présentait des traces de pollution et dans lequel se déversaient des boues de récupération provenant d'installations de lavage

que : - à l'instar de tous les pêcheurs utilisant des chalutiers, en fin de marée après avoir débarqué le produit de la pêche et avant d'embarquer les caisses à poissons vides, il a procédé au nettoyage

juin 1990, à la société Géraud et associés (la société Géraud), le service public des "marchés aux comestibles" implantés sur son territoire, lui confiant notamment l'exploitation, l'entretien et le nettoyage

d'eau sur le département, quand bien-même celles-ci sont logiques et nécessaires ; - il s'est équipe de nettoyeurs haute pression afin de réduire de 80% la consommation d'eau.

utilise, durant l'essentiel de son temps de travail, ces matériels et moyens techniques, sans lesquels les opérations de nettoyage des citernes et conteneurs, qui impliquent leur lavage, leur séchage

Le 7 février 2023, Cabane confie un de ses véhicules, une Citroën DS7, ci-après le véhicule, dans un centre de lavage situé sur le parking du centre Leclerc de [Localité 2], pour un nettoyage sans eau.