unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 janvier 2004), que les époux X... ont conclu avec la société Y... un contrat, dont la qualification est contestée, relatif à l'édification d'une maison

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 novembre 2005 ), que M. et Mme X... ont conclu, avec la société Sobatim un contrat de construction d'une maison

H... et Mme E... ont signé un contrat de construction de maison individuelle avec la société Maisons Pierre ; que M.

Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 juin 1992), que la société Le Carrefour, maître de l'ouvrage, a, par contrat du 11 avril 1984, chargé la société PES, entrepreneur, de la construction d'un groupe de maisons

O... et Mme G... un contrat de construction d'une maison individuelle, les a assignés en paiement d'un solde dû et de dommages-intérêts ; que ceux-ci ont reconventionnellement contesté le solde dû et sollicité

Bouygues-Provence, un contrat de construction d'une maison individuelle sur un terrain leur appartenant ; qu'après délivrance du permis de construire, une modification du projet a été établie à la demande

Chemin, Fromont, Cachelot, Martin, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, M. Nivôse, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 janvier 1992), que les époux Y..., maîtres de l'ouvrage, ont en juillet 1988, chargé la société BCBG, depuis en liquidation des biens, de la construction d'une maison

X... et la société Ambition Drôme-Ardèche, devenue la société Adag, ont signé un contrat de construction de maison individuelle et un avenant prévoyant l'accessibilité des lieux à une personne handicapée

L... a conclu avec la société Maisons France confort (la société) un contrat de construction d'une maison individuelle pour un prix de 109 320 euros comprenant des travaux à la charge du maître de l'ouvrage

. ************** Exposé du litige Monsieur [F] [L] et son épouse madame [N] [I] (les époux [L], les maîtres d'ouvrage), ont passé, le 19 juin 2004, un contrat de construction de maison

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 17 mai 2018), que M. et Mme W... ont conclu avec la société Maisons Euro-France un contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan ; que

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mars 2004), que les époux X... ont conclu un contrat de construction de maison

X... et Mme Y... et la société Maisons CBI ont conclu un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan ; que la Caisse de garantie immobilière du bâtiment (CGI bât) a fourni une

de maîtrise d’œuvre signé le 13 décembre 2019, Monsieur [D] [P] et Madame [V] [P] ont confié à la société SKP ARCHITECTURE une mission complète de maîtrise d’œuvre concernant la construction de leur maison

[K] et Mme [P] ont conclu avec la société Deloffre un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 mars 2024) et les productions, le 15 février 2008, la société Constructions Robert Brouca (le constructeur) a conclu trois contrats de construction de maison individuelle

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 septembre 2022), Mme [I] a conclu avec la société FL [Localité 3] un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans. 2.

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 2016), que M. et Mme X..., ayant conclu avec la société Maisons Barbey Maillard un contrat de construction de maison