l'article 3-1 du présent arrêté. 16° Prise en charge du ticket modérateur relatif aux frais médicaux, paramédicaux, pharmaceutiques, d'hospitalisation et autres dispensés aux enfants de moins de un an dans les départements où le taux moyen de mortalité

Article Annexe II - I. Maquette 13

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humaines, organisationnelles et pédagogiques permettant d'améliorer la prise en charge des patients ; -comprendre comment les erreurs ou les évènements indésirables surviennent ; -présenter ou participer à l'élaboration d'une réunion de morbidité mortalité

Article Annexe

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Indication des changements d'estimation (changements de taux d'actualisation et de tables de mortalité notamment). Opérations de placements : 3.2.2.

LEGIARTI000030063687

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condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité

LEGIARTI000043107755

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Article 5 La nécessaire réduction de la mortalité par pêche du merlu, telle que recommandée dans les analyses de stocks 2010, implique une diminution de l'effort de pêche sur cette espèce qui devra résulter de la décroissance du nombre de navires et/ou

Article Annexe 1

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Mortalité et morbidité infantiles

LEGIARTI000051513171

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La loi du 2 août 2021 a ainsi mis en exergue l'objectif premier des CPDPN qui est de réduire la mortalité et la morbidité périnatales, les handicaps d'origine périnatale ainsi que la morbidité et la mortalité maternelles.

Article Annexes III et IV

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Le taux d'exploitation étant en moyenne légèrement supérieur à 0,4 ― point de référence choisi ― sur la période considérée, le stock est considéré comme étant légèrement surexploité et il est donc conseillé de diminuer la mortalité par pêche.

Article Annexe A

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En cas d'incidents, de morbidité ou de mortalité anormales, l'éleveur s'engage à prévenir le vétérinaire sanitaire.

LEGIARTI000027201625

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participer à une réunion par an organisée par le médecin coordonnateur telle que prévue à l'article D. 312-158 du code de l'action sociale et des familles relative à l'organisation des soins dans l'EHPAD et pouvant s'appuyer sur les revues de morbi-mortalité

Article Annexe II - II. Maquette 8

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-Techniques : organiser la formation nécessaire aux soignants pour le bon fonctionnement de l'unité ; élaborer une revue de morbi-mortalité ; effectuer une présentation orale sur une thématique gériatrique C.

Article Annexe I

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Biodiversité L'exploitant met en place un suivi environnemental permettant notamment d'estimer la mortalité de l'avifaune et des chiroptères due à la présence des aérogénérateurs.

Article Annexe

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Mortalité et morbidité infantiles - Assurer le suivi d'un nourrisson, d'un enfant et d'un adolescent normaux. - Argumenter les modalités de dépistage et de prévention des troubles de la vue et de l'ouie. - Argumenter les modalités de dépistage et de prévention

Article Annexe I

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dans le tractus digestif par individu de l'espèce Caretta caretta ; Critère D10C4 - Effets néfastes des déchets : Nombre d'individus de chaque espèce subissant des effets néfastes liés aux déchets (enchevêtrement et autres formes de blessure ou de mortalité

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