CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200904

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

auprès des Assurances générales de France, l'arrêt énonce qu'en omettant de mentionner deux accidents de la voie publique dont il a été victime en 1990 et 1993 qui ont nécessité à deux reprises une ostéosynthèse

Source officielle

Page 5 sur 81

← PrécédentSuivant →
CC

soc

61372375cd5801467740a14d

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

titre 1er de la deuxième partie de ladite nomenclature ; Attendu qu'il résulte de ces textes que le traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente du tibia et du péroné, avec ou sans ostéosynthèse

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69e31110cdc6046d47a74676

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'expert a donc majoré de 0,5 l'évaluation de la souffrance en prenant en compte l'ablation du matériel d'ostéosynthèse.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2112217_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A l’occasion de cette opération, le chirurgien a notamment constaté que les deux tendons extenseurs de l’index droit de l’intéressé avaient glissé sous la plaque d’ostéosynthèse et étaient sectionnés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302865_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Une intervention chirurgicale a été conduite dès le lendemain pour une ostéosynthèse par clou centromédullaire. M. F... est resté hospitalisé jusqu’au 8 juin 2016.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301573_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B... a bénéficié, le 19 septembre 2017, d’une ostéosynthèse de la malléole externe, un enclouage centromédullaire du tibia droit et une ostéosynthèse de l’extrémité supérieure de l’humérus gauche au centre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100357

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

incidences de la particularité de l'état antérieur du patient, à savoir les séquelles de poliomyélite, générant une fragilité osseuse et présentant de ce fait un risque de faillite du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1d0

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

les risques importants et patents de l'embolie graisseuse manifestement présentés par la jeune de Grégorio, que, s'il en avait ensuite tiré les conclusions justifiées en procédant immédiatement à l'ostéosynthèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300603_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

persistantes au niveau de son poignet gauche à la suite de l'ablation du plâtre ; - il ressort de plusieurs examens médicaux qu'une vis d'ostéosynthèse serait entrée en contact avec le court extenseur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200078

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

18 novembre suivant ; qu'il a ensuite été hospitalisé du 17 au 18 octobre 2007 au centre Hospitalier Universitaire de Caen (le CHU de Caen), pour une intervention chirurgicale, afin de réaliser l'ostéosynthèse

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67ed8134da9e15c5131fb77c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

] [L], né le 31 décembre 1970, exerçant la profession de chef de projet, a été victime d’un accident du travail en date du 1er juin 2017 entraînant une fracture du plateau tibial externe gauche ostéosynthésée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ed

Appel

20 novembre 2006

20 novembre 2006

L'expert judiciaire a retenu : une ITT du 1/03/2000 au 31/08/2000 et du 19/06/2001 au 19/07/2001 (correspondant à l'ablation de l'appareil d'osthéosynthèse), soit durant 7 mois.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

technique d'ostéosynthèse différente.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01980_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Enfin, concernant la consultation du 6 janvier 2010, Mme E a été informée de l'extraction de deux vis et de la mobilité de la plaque d'ostéosynthèse.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Aiguille sous guidage endoscopique au sein de la gaine du tendon extenseur ulnaire du carpe au contact d'une vis d'ostéosynthèse semblant réaliser un conflit injection de 4 cc de concentré plaquettaire

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106605_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

B a été pris en charge au centre hospitalier d'Antibes Juan les Pins où il a subi, le 21 mai 2005, une intervention chirurgicale consistant en la pose d'un matériel d'ostéosynthèse de la rotule.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909811_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Au cours de cette opération, un geste du chirurgien est à l'origine d'une fracture peu déplacée du grand trochanter qui nécessite l'implantation de matériel d'ostéosynthèse.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2311169_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

La réduction ostéosynthèse par plaque antélotarale du tibia et plaque externe par abord antérolatéral a été pratiquée dans la nuit du 28 février au 1er mars 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301919_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

pour six semaines ; - elle a dû subir une seconde opération le 21 mai 2019 après que l'immobilisation de sa cheville ait été levée, en raison d'une fracture du fémur gauche avec bris de matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107768_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il soutient que : - le CH de Manosque a manqué à son obligation d'information s'agissant des risques encourus dans le cadre de l'intervention d'ostéotomie avec pose de plaques d'ostéosynthèse maintenues

Source officielle