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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
65376108974d258318455181
23 octobre 2023
23 octobre 2023
L'ANGDM précise en outre que, dans le cadre de ses activités, l'intéressé a été amené à utiliser habituellement divers outils et machines tels que « pelle, marteau piqueur, marteau perforateur, outillage
Source officielleChambre Sociale
65b8a191ca0c5f00083990fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il est capable : - de lire et d'interpréter les plans d'exécution ou des instructions écrites ; - d'évaluer ses besoins prévisionnels en outillages, petits matériels et matériaux ; et / ou pour les
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00446_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
candidat. / Sur la base de l'arrêté du 29 mars 2016, fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, Il est attendu une description de l'outillage
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb735768f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[D] et Mme [U] utilise leur jardin privatif pour entreposer du matériel mais également des conteneurs, ce qui est également interdit par le règlement de propriété.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01605_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La SNC Marine Maintenance Industrie, créée en septembre 2016, a pour activité la réparation, l'entretien et le stockage de bateaux et matériels naval.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21855_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
" IGAA Bâtiments " et relatifs au " remplacement huile hydraulique ascenseur ", au " remplacement carte électro ascenseur ", à des " vestiaire(s) démontables ", à " Aréa Boreal " et à du " petit matériel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10915
3 novembre 2016
3 novembre 2016
travailleur indépendant ne peut être mis en corrélation avec le salaire alloué à un employé compte tenu des charges inhérentes à l'exercice d'un tel métier (salaires, frais, déplacement, outillages
Source officielleTrib. de Commerce
69fdbfe7cdc6046d4708abdf
7 mai 2026
7 mai 2026
Actifs repris au niveau de SO-TOWT : * Tous les éléments corporels détenus en pleine propriété par SO-TOWT, en ce compris notamment installations techniques, agencements, matériels, machines, outillages
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'ANGDM précise en outre que, dans le cadre de ses activités, l'intéressé a été amené à utiliser habituellement des outils et machines tels que « pelle, marteau piqueur, marteau perforateur, outillage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202938_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
port maritime est substitué à un port autonome, il reçoit gratuitement : / 1° La propriété de tous les éléments d'actif du port autonome, notamment les terrains, surfaces d'eau, ouvrages, bâtiments, outillages
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02139
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Il est capable : de lire et d'interpréter des plans d'exécution ou des instructions écrites ; d'évaluer ses besoins prévisionnels en outillages, petits matériels et matériaux, et/ou pour les chefs d'équipe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbff8d0ccf000877e57d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'ANGDM précise en outre que, dans le cadre de ses activités, l'intéressé a été amené à utiliser habituellement des outils et machines tels que « pelle, marteau piqueur, marteau perforateur, outillage
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300235_20230518
18 mai 2023
18 mai 2023
leurs effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, une liste des principales prestations de même nature effectuées au cours de la dernière année, et une déclaration précisant l'outillage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00182
20 janvier 2010
20 janvier 2010
à usage sur les chantiers et qu'effectuant des travaux d'entretien et de réparation mécaniques sur les véhicules, réalisant des pesées de matériaux et des opérations d'étalonnage, il témoigne d'une certaine
Source officielle4eme Chambre Section 2
67820922fa7a008e5409f2d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il est capable : - de lire et d'interpréter des plans d'exécution ou des instructions écrites ; - d'évaluer ses besoins prévisionnels en outillage, petits matériels et matériaux ; et/ou pour les chefs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216ec549ea05a7cd2bee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il est capable : - de lire et d'interpréter des plans d'exécution ou des instructions écrites ; - d'évaluer ses besoins prévisionnels en outillage, petits matériels et matériaux ; et/ou pour les chefs
Source officielle1ère Chambre
5fca5aa7076fb431e8a62b7c
10 novembre 2020
10 novembre 2020
société qu'une somme de 110 728 dirhams en 2016 et 120 769 dirhams en 2019 (soit pas même 12 000 euros) en valeur brute pour les immobilisations corporelles, à savoir les installations techniques, matériels
Source officielle2e chambre civile
6528df76aaebb88318fda5ce
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le trouble manifestement illicite résulte de toute perturbation résultant d'un fait matériel ou juridique qui directement ou indirectement constitue une violation évidente de la règle de droit.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01936
5 novembre 2014
5 novembre 2014
travaux de sa spécialité ; qu'il possède la maîtrise de son métier ; qu'il est capable de lire et d'interpréter des plans d'exécution ou des instructions écrites, d'évaluer les besoins prévisionnels en outillages
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10617
8 juillet 2020
8 juillet 2020
compte de sa Sci durant ses heures de travail et de déplacements sans autorisation d'absences, le refus de se rendre à une visite médicale obligatoire du médecin du travail, la disparition de certains outillages
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