D..., propriétaire de parcelles contiguës, en revendication d'une bande de terre constituant le franc-bord du bief situé sur la parcelle n° 131 leur appartenant et longeant la parcelle n° 144 appartenant

W... et de Mme H... une maison édifiée sur les parcelles cadastrées n° [...], [...], [...], [...] et [...], avec un accès au sud par la parcelle contiguë n° [...] ; que, par acte du 30 juin 2007 reçu par

. ; que ce bien enclavé était desservi par un chemin situé sur une parcelle contiguë appartenant en indivision à M.

[D] et Mme [W] ont acquis une parcelle. 2. Par acte du 11 avril 2006, M. [N] a acquis une parcelle contiguë. 3. Le 17 juillet 2007, MM.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 646 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 juin 2006), que les consorts X..., propriétaires de parcelles

de cette procédure avec une autre poursuite, alors en voie d'adjudication, engagée par elle contre le même débiteur et portant sur une parcelle contiguë aux deux autres, sur laquelle empiétait l'immeuble

sous-loué, avec son accord, à la société Entreprise Bernard Etchart (la société Etchart) pour y entreposer des matériaux et engins pendant la réalisation d'une station d'épuration sur la parcelle

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 3 juillet 2019), que, propriétaire de la parcelle

544 et 646 du code civil, ensemble l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 19 décembre 2017), que Mme O... et Mme L... sont propriétaires de deux parcelles

ceux qui, paisiblement, possèdent ou détiennent depuis au moins un an ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er décembre 1998), que Mlle Patricia A..., qui a acquis, le 23 décembre 1989, des parcelles

Parneix, conseiller rapporteur, M.

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 septembre 2018), la SCI [...] est propriétaire de plusieurs parcelles cadastrées [...] , [...] et [...]. 2.

de terrain ; que des appartements ayant été construits sur la parcelle considérée par une société à laquelle Mme X... avait vendu les terrains, la SARL l'a assigné en réparation du préjudice résultant

[T] des parcelles contiguës aux premières à usage d'habitation et de ferme ; qu'elle avait précédemment consenti à celui-ci un bail rural sur des parcelles voisines de celles vendues en 1994

Parneix, Barbieri, Jessel, David, Jobert, conseillers, Mme Collomp, M.

, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 14 décembre 2017), qu'un jugement du 3 septembre 2012, confirmé par un arrêt du 29 septembre 2014, a condamné sous astreinte provisoire Mme L..., propriétaire de parcelles

mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Robert X..., qui dirige une entreprise de démolition, est propriétaire de trois parcelles

A... a acquis une parcelle contiguë à la propriété vendue précédemment ; que saisie d'un litige qui, après le décès de M.