Codes de loi français

Article ANNEXE I

On appelle toiture-pente les toitures dont la pente est comprise entre 15 % et 60 degrés. On appelle toiture-terrasse les toitures dont la pente est inférieure à 15 %.

Article Annexe VIII

La pente de la ligne médiane est la même que celle d'une trouée d'atterrissage droite ; 3. La trouée ne contient pas plus d'une portion courbe ; 4.

Article CO 35

Les différences de niveau doivent être réunies soit par des pentes égales au plus à 10 %, soit par des groupes de trois marches au moins, égales entre elles. § 2.

Article 37

faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation ; - en dehors des terres régulièrement travaillées et des prairies ou des forêts exploitées ; - sur les terrains à forte pente

Article Annexe 21

Type d'activités Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école, simulateur, treuil.

Article Annexe II

Pente du terrain inférieure à 7 % 100 mètres des berges.

Article 2

avec le courant d'air principal à moins de 100 m du front, la vérification de la teneur doit être effectuée immédiatement avant ledit confluent ; - si le front de tir a recoupé le charbon ou si l'un des trous de la volée a rencontré le charbon, la pente

Article 6

sous réserve qu'ils ne soient pas interdits par d'autres réglementations : - aux deux extrémités des compartiments dont la génératrice est horizontale et de longueur supérieure à 4 mètres ; - au point haut des compartiments dont la génératrice est en pente

Article ANNEXE art. 4

doit pas être inférieur au niveau du sol extérieur ; 2° Les bouches d'arrivée d'air frais à l'intérieur de ces chambres doivent communiquer avec l'extérieur des bâtiments soit directement, soit par l'intermédiaire de gaines horizontales ou dont la pente

Article R472-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 74

Un plan de situation à une échelle comprise entre 1/5 000 et 1/25 000 comportant le tracé du projet ; 5° Un profil en long comportant en particulier la représentation de tous les obstacles traversés ou survolés par l'installation, l'indication des pentes

Article Annexe I

(c) La pente de la trouée de décollage est mesurée dans le plan axial de la piste.

Article Annexe III

du terrain inférieure à 7 % 100 mètres Pente du terrain supérieure à 7 % ou, si cette distance est inférieure, dans les conditions définies par l'acte fixant les règles de protection du prélèvement Cours d'eau et plans d'eau 5 mètres des berges

Article 2

Les conditions suivantes doivent être remplies : Le sol de cette base doit être stabilisé ; la base doit avoir au moins 100 mètres de longueur et être plane avec, toutefois, la possibilité de comporter des pentes de 1,5 p. 100 au plus ; Lors de l'essai

Article GZ 16

L'évacuation d'air doit ouvrir en partie haute des gaines et donner directement sur l'extérieur ; c) L'amenée d'air des gaines pour conduites montantes véhiculant un gaz plus lourd que l'air est constituée par un conduit soit horizontal, soit de pente

Article Annexe 5

Les rampes d'accès doivent avoir une pente maximale n'excédant pas 25 p. cent à l'exception des rampes latérales prenant appui sur le trottoir, dont la pente ne doit pas excéder 35 p. cent.

Article Annexe IX

Méthode A : équation de pente Lorsque la durée d'effet d'anode est mesurée, les émissions de PFC sont calculées selon la formule suivante : émissions de CF 4 2(e) DEA × (Pente CF4 Al CF4 émissions de C 2 6 2 émissions de CF 4 C2F6 C2F6 avec : - DEA :

Article SG 3

Toutes dispositions doivent être prises, notamment lorsque le terrain est en pente, pour garantir la stabilité de l'édifice contre différents risques (eau de ruissellement, fuite d'hydrocarbures, etc.). § 4.

Article 11

Pour les travaux à ciel ouvert, l'exploitant doit définir la hauteur et la pente des gradins du front d'abattage en fonction de la nature et de la stabilité des terrains et de la méthode d'exploitation.

LEGIARTI000037034527

du terrain inférieure à 7 % 35 mètres Cours d'eau et plan d'eau Pente du terrain inférieure à 7 % 1.