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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc073
13 janvier 2025
Durant cette période, il a occupé les postes suivants au fond au sein des [Localité 8] et [Localité 5], puis [Localité 9] : Apprenti-Mineur du 20/05/1975 au 15/06/1975, Piqueur Traçage du 16/06/1975
69df24bccdc6046d47483774
14 avril 2026
Durant cette période, il a occupé les postes suivants au fond au sein des puits de Reumaux, puis [O] et Vouters : - Apprenti mineur du 5 août 1969 au 31 juillet 1970, - Aide piqueur du 1er août 1970
66a33c2f02a12a235bae6dae
22 juillet 2024
suivants : man'uvre-aide piqueur, aide-piqueur, piqueur, piqueur élargisseur de galerie, rabasseneur- bowetteur galerie horizontale, chef de poste ' installateur taille.
7ème CHAMBRE CIVILE
69654731cdc6046d470fa79a
6 janvier 2026
N° RG 22/08393 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XFHC MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l’intervention volontaire de la SAS PROMOTION PICHET La société PROMOTION PICHET justifie venir aux droits de la SNC [Adresse
Ch.secu-fiva-cdas
6789f71039ae1759ccf6074c
16 janvier 2025
[A] a été employé entre le 12 mai 1975 et le 31 mai 1999 comme mineur, piqueur, boiseur, poseur, nettoyeur et manutentionnaire, et qu'il a utilisé des monorails, des treuils, des scrapers dont les freins
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301252
27 octobre 2009
Y..., l'a assigné devant le tribunal de grande instance aux fins d'obtenir la remise en état des bornes déplacées, des parcelles lui appartenant et des piquets de clôture ainsi que sa condamnation à dégager
67f8af3bb5ff6e72c96123ec
traçage charbon du 1er décembre 1975 au 30 novembre 1976, -abatteur boiseur du 1er décembre 1976 au 31 octobre 1977, -piqueur traçage charbon chef de poste du 1er novembre 1977 au 31 janvier 1979,
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ea
17 juin 2014
A l'issue du premier examen de la visite de reprise du 17 janvier 2011, le médecin du travail a déclaré la salariée " inapte à son poste de piqueuse, inapte à tout poste de production, apte à des tâches
CHAMBRE CIVILE
62d8ec0faf72baeffb335bf2
20 juillet 2022
- La servitude de passage doit être rétablie : * les piquets posés par les époux [G] sur la limite divisoire avec grillage empêchent le passage des engins de dimensions importantes et gênent les autres
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210421
9 juillet 2020
T... a travaillé aux chantiers du fond des Houillères du Bassin de Lorraine aux postes suivants : - apprenti mineur de 1966 à 1967 au fond à Folschviller, - poseur de rails en 1967 au fond à Folschviller
10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007691892
14 janvier 1987
limité à 10 390 F avec intérêts de droit à compter du 14 mars 1979, le montant de l'indemnité qu'il a condamnée la Société de Matériel Routier SOMARO à lui verser en réparation des dommages causés à un poste
CB Madame Marie-Claude Xc/S.A
6253cae3bd3db21cbdd8c655
4 septembre 2008
Les suppressions de poste concernent les piqueuses.
comm
6079d67e9ba5988459c5b79d
30 janvier 1974
COMMERCIAUX; ATTENDU QUE LADITE INTERVENANTE N'A PAS ETE PARTIE A L'INSTANCE TERMINEE PAR L'ARRET ATTAQUE, QU'ELLE PEUT SEULEMENT SOUHAITER VOIR RESOUDRE, CONFORMEMENT A SON OPINION, LE PROBLEME DE DROIT POSE
4ème Chambre
63b7cdc66b63637c907b7d45
5 janvier 2023
L'expert, pour des raisons identiques, a exclu que les piquages aient été réalisés au droit des appareils sanitaires, seule exception à leur prohibition posée par le DTU 65.10. En outre, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10325
21 mars 2018
la matière et respecté le délai restreint requis ; que pour ce qui concerne la matérialité des faits qui lui sont reprochés dans la lettre de licenciement, Monsieur Pierre Y... reconnaît bien avoir posé
ECLI:FR:CCASS:2012:C300394
3 avril 2012
Z..., que, par courrier du 18 décembre 2009, ces derniers avaient tenté de se rapprocher des époux X... pour leur fournir des explications sur les conditions dans lesquelles ils avaient implanté le piquet
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
Il reprend, pour ce faire, les intitulés des postes occupés au cours de sa carrière, sans néanmoins détailler les activités ou tâches exécutées à l'occasion desdits postes, puis cite une liste d'outils
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
suite au projet de réduction des activités de l'entreprise ; que des constats d'huissier établissent que des salariés grévistes bloquent le portail et s'opposent à la sortie des camions, par des piquets
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301193_20230406
6 avril 2023
la mesure sollicitée en l'absence de toute autorisation d'occupation du domaine public, les personnes en cause ayant pénétré par voie de fait sur les dépendances en cause ; -la condition d'urgence posée
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f674
4 octobre 2023
[O] travaillait chez elle depuis 1993 et qu'il avait occupé au cours de cette période le poste de poseur de canalisations.
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