.: -la refacturation des frais liés à des prêts de matériel, à des mises à dispositions temporaires de locaux et des charges engagées pour e compte de la SA SUD COQUILLAGES MAREE du type primes d'assurance

-Y...d'échéances d'un prêt contracté par eux auprès de la SOVAC, qu'il est produit aux débats une attestation de l'organisme de prêt en date du 11 juillet 1991, dont il ressort que " les échéances du prêt

Il travaillait au sein des locaux de la société à [Localité 5] et [Localité 6], et travaillait sur du matériel mis à sa disposition (ordinateur portable).

Il résulte ainsi de l'instruction que la commune de Cult a organisé l'accueil des jeunes et a sollicité la participation des habitants de la commune dans ce cadre, notamment pour le prêt de matériel, l'organisation

était tenue par les termes du contrat de service à la maintenance du produit livré, ce qui incluait son intervention sous 4 heures ouvrées, la garantie totale, pièces, main d''uvre et déplacements et prêt

connexion, paramétrage et formation inclus, ainsi qu'un contrat de maintenance prévoyant l'intervention sous quatre heures ouvrées, garantie totale sur cinq ans, pièces et main d'oeuvre et déplacements, prêt

[E] ; - le refus d'avantages accordés à d'autres collègues de travail (prêt d'un camion, heures supplémentaires, frais de déplacement').

par le franchiseur ; Considérant que la pièce 10 versée aux débats indique «  Suite à notre accord, l'attestation a valeur de document validant la reprise du mobilier selon la liste jointe et le prêt

prêt à usage de matériel, * DONNER ACTE de l'efficacité de la clause attributive de juridiction stipulée aux Contrats de mise à disposition - prêt à usage de matériel, Partant, * SE DECLARER compétent

qu'un contrat de maintenance a été souscrit le même jour avec Olicopie laquelle s'engageait à assurer «une intervention sous 4 heures ouvrées, garantie totale, pièces, main d''uvre et déplacements, prêt

Thermo Solaire réplique qu'elle ne détient strictement aucun matériel appartenant à Tuco Energy et qu'il n'existe aucun contrat de prêt de matériel, ni bons de livraison.

règles en vigueur dans l'entreprise puisqu'il avait participé à l'élaboration des notes de service établies en janvier 2015 et novembre 2016 relatives aux procédures à suivre pour la location et le prêt

véritable débiteur soit la société [E] Carrosserie Industrielle et retient lui-même dans l'exposé des faits de ses conclusions que la société [E] Carrosserie Industrielle était le débiteur principal des prêts

Les prêts souscrits par les concubins ont uniquement servis à l'achat des matériaux. La maison a été construite par M. [R] selon ce qu'il indique, par les deux concubins selon ce qu'indique Mme [F].

concédés et de leur dépendances ; 2° à faciliter à l’exploitant l’organisation de toute manifestation sportive par des mesures adéquates pouvant concerner la police de la route et de la circulation, le prêt

La Sarl avait pour objet d'effectuer des travaux agricoles, le négoce d'approvisionnements agricoles et avait acheté le matériel de l'Earl [B] [G], au moyen d'un prêt, le matériel étant utilisé par l'unique

. : prêt de matériel), vente de services d'abonnements (ex. : abonnements liés à des programmes privilèges et abonnements liés à la création et maintenance de sites internet) et, à titre accessoire, de

; qu'en l'espèce, il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué qu'une partie du matériel donné en gage par le prévenu à la Société de développement régional de Picardie, à titre de garantie du prêt