condamnée à un an de prison avec sursis; "aux motifs que, s'il est vrai que le docteur B... relève que les fractures du tibia et du péroné gauches présentent un aspect récent à la date de leur radiographie

par le ministre de la défense à sa demande de copie des documents suivants : 1) son entier dossier individuel, première et deuxième partie ; 2) son entier dossier médical comprenant l'ensemble des radiographies

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'entier dossier médical de sa cliente relatif à son passage aux urgences de l’hôpital Lariboisière le 31 janvier 2016, notamment la radiographie

Suivant compte-rendu des urgences hospitalières du même jour et bilan radiographique du 06 juin suivant, il a été constaté un « tassement cunéiforme des corps vertébraux, des plateaux supérieurs de L2

des deux diagnostics ; qu'en l'espèce le chirurgien qui malgré l'avis divergeant du médecin traitant qui lui avait envoyé l'enfant et dont le diagnostic était exact, n'a pas fait procéder à une radiographie

du 11 février 1999, contestait la fiabilité du rapport d'autopsie réalisée par le docteur C...qui, faut d'avoir procédé aux examens complémentaires qui s'imposent lors de toute autopsie tel des radiographies

A PRESCRIT, LE 4 JUILLET 1966, UNE RADIOGRAPHIE QUI A REVELE LA PRESENCE DANS LE MAXILLAIRE INFERIEUR DU FRAGMENT DE DAVIER, LEQUEL A ETE ENLEVE AU COURS D'UNE OPERATION PRATIQUEE PAR UN CHIRURGIEN, QUE

Le 28 novembre 2009 a été réalisée une radiographie du patient qui a mis en évidence l'absence de fusion de l'arthrodèse.

La cour relève que les considérations d'ordre général du docteur [H] sur la tendinopathie calcifiante et la nécessité, selon lui, d'un diagnostic radiographique, ne sauraient justifier la mise en oeuvre

I... est dès lors en droit d'établir que c'est par suite d'une force majeure qu'il a été empêché de remplir son obligation contractuelle de transmettre l'enregistrement des radiographies préopératoires

En raison de la persistance des douleurs, Madame Z... consultait à nouveau le Docteur X... le 10 septembre qui ordonnait une radiographie du poignet gauche avec échographie.

grief à l'arrêt de la débouter de sa demande tendant à voir annuler la décision de la caisse et la contrainte subséquente, alors, selon le moyen, que la tomographie réalisée au cours d'un examen radiographique

18 mars 2005 indique désormais : " pour les actes mentionnés au 4 ci-dessus, la mention " une radiographie préopératoire et une radiographie postopératoire sont obligatoires " est remplacée par " les clichés

A..., incluant un certain nombre de radiographies ainsi qu'une synthèse des soins pratiqués en 2011.

le lâchage de l'anastomose ; que, selon ces mêmes experts, après avoir pensé à une occlusion intestinale sous bride le chirurgien avait cru pouvoir l'éliminer en raison du caractère normal de la radiographie

quatre-vingt-quatre mois, à la SCP de vétérinaires Boulin-Eustache, devenue la société Clinique vétérinaire [Établissement 1] (la clinique), un équipement informatique comprenant un logiciel de numérisation de radiographies

Radiographie retrouvant fragment en regard de l’IPP du 4e rayon » et prescrivait un arrêt de travail jusqu’au 31 octobre 2020 inclus.

ALORS QU'EN STATUANT AINSI, LA COUR D'APPEL AURAIT MECONNU L'ETENDUE DES ATTRIBUTIONS CONFEREES PAR LA LOI AUX MEDECINS DU TRAVAIL QUI LUI FAISAIENT UNE OBLIGATION D'AVERTIR FRIGOT DES RESULTATS RADIOGRAPHIQUES