[O] [K], domicilié [Adresse 6], 4°/ au ministre chargé de la sécurité sociale, domicilié [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

D..., 3°/ à la société AA Agence des Batignolles, société à responsabilité limitée, 4°/ à la société Cabinet BHI, société à responsabilité limitée, 5°/ à la société HHG Ciavatta, société à responsabilité

X..., son cousin et son amie étaient partis dans le bourg et avaient appelé un autre cousin, Mustafa, qui était venu les chercher.

aux endroits laissés en blanc, il résulte de l'enquête effectuée en Guyane aux commerçants spécialisés dans la vente de tableaux réalisés à partir d'ailes de papillons que des tableaux du type de ceux

MOTORS PASSION à Monsieur [C] était atteint d'un vice au moment de la vente, vice dont il ne pouvait avoir connaissance, et de condamner la société MOTORS PASSION à lui verser les sommes suivantes :

Z..., laquelle vend notamment des articles de plomberie sanitaire, n'ait pas trouvé à se faire employer par la société Y... à un titre ou à un autre ; que, si X... ne dispose officiellement d'aucun revenus

du ... (92), pris en la personne de son syndic en exercie, la société anonyme Gestude, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.

MJAV SPRL un pavillon de jardin, de type paillote.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 12 février 2002), qu'à la fin de l'année 1985, la commune de Vouille Les Marais (Vendée

Holdel , dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Sport et passion, société anonyme, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

J..., domiciliée [...] , 2°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Entreprise Pires tracana construction, société à responsabilité limitée, dont le siège

juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°/ du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), dont le siège est route de Lumigny, ..., 2°/ de la société

civile décennale, a fait réaliser un groupe de pavillons, notamment par la société Razel frères, chargée du lot "voies et réseaux divers" (VRD), assurée en responsabilité par la Société mutuelle d'assurances

Parilor, aux droits de laquelle se trouve la société GAN assurances vie (la société GAN), a fait délivrer par sa mandataire, la société Cogedim vente, à Mme X... une offre de vente au visa de l'article

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société

que la vente d'immeubles de la SCI Arena Z...           

a installé de nouvelles presses dans son atelier, qui sont venues s'ajouter aux précédentes ; que l'expert ayant déposé son rapport le 10 janvier 2007, M. et Mme X... ont assigné la société afin de la

X..., in solidum avec la compagnie AGF, assureur de la société SFPM, et rejeté en conséquence la demande de mise hors de cause formée par M.

Suivant acte du 20 septembre 2005, la CNP CIMO a vendu l'ensemble des pavillons à la société Resival, aux droits de laquelle vient la société PP Invest.

sous astreinte, et d'avoir alloué aux demandeurs et à l'AQUAT des indemnités alors, selon le moyen, 1 / qu'en relevant d'office que l'organisation de concerts de plein air ne relevait pas de l'objet social