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1 480 résultats pour « Alexandre VERAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb15

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

né le 25 Septembre 1951 à AJACCIO (20000) ... 20140 SERRA DI FERRO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GUIRAO - - HERBRETEAU, Verano, Alexandre, Jerome

SIREN 102203130Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

13/03/2026

Voir →

Radiations

LE LIVING, VERAND, Alexandre, Daniel

SIREN 501911184GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

05/10/2008

Voir →

Créations

LE LIVING, VERAND, Alexandre Daniel

SIREN 501911184GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

13/02/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e82

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Jean Pierre X... , qu'en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession 1 rue Alexandre Mari 06300 NICE représenté par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour Assisté par : Me Guy

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e9e8ab3a2ad6181ef8d

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Me Véronique M...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07351cdc6046d47694c4b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[P] [U] représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 562 13 6 0 36 Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e13d6a1876057df5d398

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

la Cour : Jugement du 16 DECEMBRE 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 15/00314 APPELANTE : Madame [O] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93140

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

De leur union, sont nées trois enfants : - Ophélie le 22 juin 2001, - Alexandra le 28 mars 2006, - Florence le 22 novembre 2007.

Source officielle
CA

12e chambre

603273535bfb4aa797f04a88

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, EXPOSÉ DU LITIGE La société à responsabilité limitée HVM Pizza est une filiale à 100 % de la société par actions simplifiée

Source officielle
CA

12e chambre

6263998581d302277d8e8d40

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

12e chambre

6263998581d302277d8e8d44

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTE La SARL Hugo Menuiseries prise la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Section des Référés

6973add2cdc6046d4771d5dd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PRIZZ INFRASTRUCTURE, immatriculée au RCS D’AMIENS sous le n° 844 193 482, dont le siège social est sis ZONE ARTISANALE DU CHANT DES OISEAUX - 80800 FOUILLOY représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64e05b64c4941ad969e2fbc8

Appel

18 août 2023

18 août 2023

André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 19 Juin 2023, où l'affaire a été

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a164fccdc6046d47e6b731

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2360 * Demandeur(s) : SARL TOUTELEC [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître David-Irving TAYER, avocat postulant du barreau de Grasse et Maître Véronique

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a08b032d83cfd3e93e0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

N° RG 24/01024 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QLOC PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 6 décembre 2024 et de Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

662c94f6b787c4000862f615

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, et pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73db4cdc6046d479ba79f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/05832 APPELANT Syndicat Des Copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, Madame [U] [V] Demeurant : [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1176f178dc2492b0fbac

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

sous le numéro 484 766 613, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Véronique

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6704cb792f5f3246ff3815d8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président, Assesseur : Madame Véronique

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177e51255e24994fc481

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

INTER-INTERIM Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 6] et [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c98ecbbb650faffb153

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[P] [D] né le 01 Juillet 1987 à [Localité 20] [Adresse 18] [Localité 8] Représentés par Me Alexandre BOLLEAU de la SELARL ALTIUS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 406 * * * * * *

Source officielle