LA REPUBLIQUE DU CONGO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 10 janvier 2006, qui, dans l'information suivie contre Antoine

Carmelo ARENA 1954   Ignazio BARONE 1961   Diego BARRACO 1963   Giovanni BIGICA 1961   Vincenzo CALCAGNO 1954   Sigismundo CALDARERI 1957   Tommaso CALIÒ 1964   Antonino

, 06/08/1947 2 000 0   *Viscusi Attilio, 25/08/1960 2 000 0   *Vitagliano Aniello, 25/08/1960 2 000 0   PIETRILLO Antonio, décédé le 02/02/2013 0 0   héritères de PIETRILLO Antonio

Antonio Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Dreux (Section industrie), au profit : 1 / de M.

Silva et Antonio X... Z..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Reims (section Industrie), au profit : 1 / de M. Paulo A... Z...

Antonio Y..., demeurant Les Orchidées, ..., 2 / Mme Maria Y..., demeurant ..., 3 / M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : P 23-18.527 Demandeur(s) : la société Antonio Puig (APSA) Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00073 SAS

:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s9120D284 { width:25.72%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 53247/10 Antonio

intervenu dans le débat entre les parties que bien après les premières réclamations en paiement adressées aux défendeurs ; que la circonstance que les outils et matériels de chantier appartenant à Antonio

plus d'un mois après l'expiration du délai prévu pour la réalisation des travaux ; qu'aucun élément n'est versé permettant de démontrer qu'un événement constitutif de la force majeure aurait empêché Antonio

A B et Mme C B ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 28 mai 2015 par lequel le maire de Saint-Antonin-sur-Bayon a refusé de leur délivrer un permis

#Antoine Kergall prieš Europos Parlamentas.#Byla C-1/55.

Antonio X... et de Mme Sylvie Y... épouse X... ; ¿ dit que la faute commise par M. Claude E... a été à l'origine directe et certaine du préjudice subi par M. Antonio X... et de Mme Sylvie Y...

; " alors, d'une part, qu'il est de principe que le préjudice subi par la victime doit être intégralement réparé, sans perte ni profit ; qu'il n'est pas contesté qu'à son décès, le 8 avril 1992, Antonio

Antonio X... demeurant chez M. Y... ... ; M.

Antonio X, ouvrier professionnel spécialisé ; L'ETABLISSEMENT DE SERVICES ET TRAVAUX INDUSTRIELS soutient qu'il existe, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de l'avis contesté

Antonio Z..., contre M. A... ; Donne acte à M.

#Edgard Arendt tegen Europees Parlement.#Zaak C-28/87.

la Grande Chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Luzius Wildhaber (Suisse), président , Christos Rozakis (Grec), Jean-Paul Costa (Français), Nicolas Bratza (Britannique), Antonio