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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d3

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2107472_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

travail a considéré que Mme E a tenu des propos désobligeants à l'égard des résidents Alexia, C, et Valentine ; qu'elle n'a pas respecté les consignes de Mme D, chef de service, en proposant au résident Benjamin

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2501130_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

informations ; d) de la possibilité de contester une décision de transfert et, le cas échéant, de demander une suspension du transfert ; e) du fait que les autorités compétentes des États membres peuvent échanger

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8f3ecdc6046d47ec4bf2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 5] [Localité 5] et par Me Sylvie NEIGE [Adresse 6] [Localité 5] SASU DIMOTRANS GLOBAL TRANSPORT [Adresse 7] [Localité 6] comparant par Me Benjamin

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6801dfd5354955cf78ced4e6

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Société HP FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a10

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Association UNEDIC [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIST, avocat au barreau de PARIS, toque : G0001 INTIME Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e8e009f81000890dbf4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 09 Novembre 2021 APPELANTE : Madame [E] [P] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e3d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Société DALKIA INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3321a269c127203a1e

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

INCEPTO MEDICAL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb8ccdc6046d47614c13

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric MATCHARADZE de la SELARL FREDERIC MATCHARADZE, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée S.E.L.A.R.L. [12], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0082b27805d4d3c04b

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf1692cdc6046d47ec9dc7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les parties ont échangé plusieurs courriers RAR entre août 2022 et mars 2023 sans parvenir à s'entendre. C'est ainsi que se présentent les faits et qu'est né le litige.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d89376cdc6046d47bbe459

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Septembre 1984 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] et Madame [N] [U] épouse [E] née le 24 Novembre 1981 à [Localité 3] (SUEDE) [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4eb8594705dbfcc950

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090d

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d088cacdc6046d470decfe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024044350 03/10/2024 ENTRE : SAS W EXECUTIVE FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c9004350b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

695f762ecdc6046d479a4181

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 26 septembre 2016, soit la veille de l'assemblée convoquée pour approuver ses rémunérations, il ressort des échanges versés aux débats que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9056

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02273

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

C'est dans ce contexte que toujours soucieux d'assurer votre retour dans nos effectifs, le 7 juin dernier, suite aux nombreux échanges que vous avez eu avec H..

Source officielle