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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
67f0be002b128a299768577e
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
68676d776cbb391a608a1873
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[IE] [AM] que je vois cette semaine pour sd anxio-dépressif sévère, réactionnel à de gros soucis professionnels.
Source officielle9e Chambre B
6162cc2ffea1086acdbe41ab
23 février 2012
23 février 2012
23 FEVRIER 2012 N° 2012/ 218 Rôle N° 11/12797 [I] [E] C/ SAS SERVICE INNOVATION GROUP FRANCE [W] [X] [B] AGS CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e704af8faf13e2e973e56
5 octobre 2022
5 octobre 2022
CLAIRE'S FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Benjamine FIEDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielle1ère Chambre
6866138427f49a37ec714ec8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Y] [S] Demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉE Madame [J] [C
Source officielleChambre 1-3
680c6dbffe1a38d696f20f66
25 avril 2025
25 avril 2025
greffe le 25 avril 2025, Signé par Marianne FEBVRE, présidente et Flavie DRILHON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Dans un immeuble soumis
Source officielleChambre 4-8b
65a8d09ee12c85000874adc5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd640b7597f00d4a4ce4e5
17 septembre 2018
17 septembre 2018
750 346 520 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Harold Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162ec366c9bddc8258476a1
8 juin 2012
8 juin 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61633c157eadebb7307d1f25
10 janvier 2012
10 janvier 2012
la recherche de preuve au moyen d'une visite domiciliaire ; Qu'il n'est pas tenu de constater l'existence de ces agissements frauduleux ; Qu'en l'espèce, il résulte des éléments qui ont été soumis
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6be
15 octobre 2008
15 octobre 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d65c25a97f0381f4d1d
25 février 2015
25 février 2015
SOCIALE B ARRÊT DU 25 FEVRIER 2015 APPELANT : [G] [H] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Benjamin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101188
23 octobre 2013
23 octobre 2013
fixer à 86 000 euros le montant de la prestation compensatoire mise à sa charge ; Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation des éléments de preuve qui lui étaient soumis
Source officielleOQTF 6 semaines - 1ère chambre
DTA_2316195_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Selon cet article 3 : " Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants. ". 12.
Source officielleChambre 07
69a3e2fccdc6046d471d99d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6186284247159504fd50ea0e
4 novembre 2021
4 novembre 2021
agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 5] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 3] (Siret [N° SIREN/SIRET 1]) représentée par Me Benjamin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0330DEC004664099
30 mars 2004
30 mars 2004
Beniamin Jian, est un ressortissant roumain, né en 1954 et résidant à Haţeg. Actuellement, il purge une peine de réclusion criminelle à perpétuité à la prison d’Arad.
Source officielleChambre 4-2
643a4238d83dbd04f5fb2905
14 avril 2023
14 avril 2023
SASU GEFCO FRANCE C/ [J]-[I] [X] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 352) Me Benjamin
Source officielleChambre 1-2
6708bff8445a086e2bceda87
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SABRINA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePage 50 sur 97