Les investigations par sondages non destructifs puis destructifs, faites par échantillonnage, ont permis de déterminer que ces malfaçons des linteaux et chaînages, si elles n'ont pas pour effet de porter

difficultés financières dans son activité commerciale ; QU'il fait également valoir que Mme Christine Y... entretient une relation adultérine depuis août 2013 en vivant avec une tierce personne fortunée à Charnay

Attendu que l'expert Z... a relevé pas moins de 58 malfaçons ou anomalies, les plus importantes concernant l'absence d'acier au niveau des raidisseurs d'angles et un ferraillage insuffisant sous le chaînage

Aucun chaînage en bois n'a été fait... nous en avons conclu : la présence évidente de vrillettes ou d'insectes xylophages, le relatif mauvais état des lambourdes en général et certaines très

constatées sur le pavillon ne sont pas liées à un mouvement des fondations consécutif à la sécheresse, l'expert n'est pas affirmatif et conseille ‘‘avant toute autre intervention'' la réalisation de chaînages

centrale hydroélectrique, pour résister aux différentes crues, les travaux projetés ont pour objet de renforcer la résistance de ce bâtiment à la poussée des eaux avec notamment la mise en place d'un chaînage

Le 26 septembre 2006 Jean-Pierre X... reconnaissait avoir émis le chèque à l'insu de son épouse pour régler une dette auprès de Monsieur D... garagiste à CHAINGY(45).

sous le no 08 325 ARRÊT DU 21 Juin 2011 APPELANTE : SOCIETE LA REDOUTE 57 rue Blanchemaille 59082 LILLE CEDEX représentée par Maître de LOGIVIERE, avocat substituant Maître Bénédicte CHAIRAY

caractère sensible de l'eau, la mise en place d'un système de drainage des eaux de circulation saisonnières éloigné de plusieurs mètres des fondations, outre le renforcement de la structure par un chaînage

est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné les époux X... à ramener les murs hors sol entre les « files » 1 à 2 et 9 à 12 du rapport de l'expert Y... à 1 mètre de haut, en les couronnant d'un chaînage

plus de 26 mètres, le pylône supportant cette antenne dépasse la cime des arbres qui l'entoure et est visible depuis la voie publique, en se trouvant en particulier dans l'axe de la montagne de la Charance

de la construction font apparaître une adaptation des fondations à la nature du sol " sommaire, voire théorique ", et que la présence de fissures horizontales en angle semble indiquer l'absence de chaînage

[R] [F] [Y] Syndicat SUD EDUCATION 29 C/ Etablissement Public LYCEE [E] [L] Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : Maîtres LE GUILLOU-RODRIGUES CHAINAY

[G] ÉPOUSE [O] C/ S.A. [9] RG CPH : F 20/00165 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de QUIMPER Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2026 à : Me Potin Me Chainay

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er mars 2021 et le 4 janvier 2022, le CHRU de Rennes, représenté par Me Chainay, demande au tribunal : 1°) de réduire à de plus justes proportions les demandes

Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 mars 2019, le 23 septembre 2021, le 16 novembre 2022 et le 30 novembre 2022, le CHRU de Rennes, représenté par Me Chainay, demande au tribunal : 1°) de

juridictionnelle de BOURG EN BRESSE) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et de la mise à disposition au greffe Juge aux Affaires Familiales : Madame Isabelle LACOUR Greffier : Madame Estelle CHARNAUX

Barreau de VANNES INTIMEE et appelante à titre incident : Madame [N] [G] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 4] (56) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Julien CHAINAY