CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 278 résultats pour « Chetaille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

686dfcac2abc72c5727a0291

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 21] [Localité 4] non comparante Composition de la cour : Lors du délibéré : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail

Source officielle

Page 50 sur 1114

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600745_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Gros, juge des référés ; - les observations de Me Chebbale, avocate de M. et Mme A.... Le préfet du Bas-Rhin n’était ni présent ni représenté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87917

Appel

25 avril 2005

25 avril 2005

SUR INDROIS prise en la personne de son Maire en exercice domicilié en cette qualité à la Mairie de ladite commune Hôtel de Ville 37460 CHEMILLE SUR INDROIS Représentée par Maître Estelle GARNIER Avoué

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162b8d0efb73d2e55750e4d

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

/ IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la cour plaidant par Me Christine TOSIN, avocat au barreau de NICE Madame [G] [Z]

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007697718

Admin. suprême

20 décembre 1985

20 décembre 1985

Toulouse du préjudice qu'elle a subi, alors qu'elle était étudiante à l'unité d'enseignement et de recherche " techniques et réadaptation " de l'Université Paul Sabatier, à la suite d'une chute de cheval

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94dcb8dca058e3e7826

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

copropriétaires [Adresse 2] C/ SARL PETITES LOCATIONS SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

Chambre 1-5

62c7c94ecb8dca058e3e7828

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

RG 19/09641 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEN3W SARL PETITES LOCATIONS C/ Société LE GOLFE SCP BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6710aa3abe64d7e510244e60

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[R] [V] Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marie MAZARS-KUSEL, avocat au barreau de NIMES M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6791e0091c87724b5e69da31

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

GROUPE [B] CONSTRUCTION - GMC, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.P

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101931_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Le rapport de Mme Chevalier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 8 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1409618_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société ETABLISSEMENT GUY CHEVALIER.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1425756_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12/09/2014, la société DISTILLERIE CHEVALIER, représentée par FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1425781_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11/09/2014, la société DISTILLERIE CHEVALIER, représentée par FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88334

Cassation

6 avril 2023

6 avril 2023

[M] [I], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310145

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

Chevalier, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88875

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [M] [W], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [X], ayant la SCP Gadiou et Chevallier

Source officielle
CA

Chambre 3-1

633d1f9162f5393e2eb44805

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

TIME SUD Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Philippe VEBER, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CC

comm

613723d4cd5801467740eb06

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Régie des remontées mécaniques de Serre-Chevalier

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F CHRISTOPHE

DTA_2400349_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

La SCI La tour du chevalier est propriétaire de deux appartements situés sur la commune de Ségur-le-Château (Corrèze) qu'elle donne en location saisonnière.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164037

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

X, conseil de Monsieur et Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cheval-Blanc

Source officielle