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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0401DEC004338902
1 avril 2008
In August 1991 their daughter, who was at the time spending her summer holidays with her grandparents in Vojvodina, fell ill.
CHAMBRE SOCIALE
6451faba48616ed0f8cd4e8d
2 mai 2023
d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le deux mai deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé
64ae4664a1775905dba3ba15
11 juillet 2023
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le onze juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé
64ae4665a1775905dba3ba17
64a50c4eb8594705dbfcc94c
4 juillet 2023
conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé
Chambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f19c
24 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/01612 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me ROUSSEL Arnaud Me BOUCHEZ Chloé
Ch. civile et commerciale
68fb977f11af6ba0065f39cb
23 octobre 2025
MMA IARD [Adresse 4] [Localité 11] représentée par Me Chloé PIAUD-PEREZ, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,
Cour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f20
16 octobre 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne R..., vice-présidente placée Greffier : Mlle Chloé
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-96970
3 décembre 2009
Seven new detention centres have opened in various police headquarters, four of which are on the frontier islands of Chios, Samos, Lesbos and Corfu.
2ème Chambre
662209669ce142000838971f
18 avril 2024
, la valeur limite de l'émergence est de cinq décibels pondérés A et qu'en période nocturne, c'est-à-dire de 22 heures à 7 heures, cette même valeur est de trois décibels pondérés A, toutes valeurs auxquelles
ECLI:CE:ECHR:2021:1005DEC004543108
5 octobre 2021
As regards the third applicant, she spent the aforementioned two days of intense shelling confined to her house. 8.
Chambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb7915
2 avril 2024
par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Cécile FLANDOIS, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Mme [K] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chloé
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01489_20220928
28 septembre 2022
centre de formation d'apprentis (CFA) de Rouen pour une formation professionnelle du 14 octobre 2019 au 2 avril 2020, des certificats de suivi de formation en français et en mathématiques pour 217 heures
Pôle 4 - Chambre 11
68e894a7d8f6cc6d55dd3fa8
9 octobre 2025
par jour pendant la période de GTP de classe III * une heure par jour pendant les six premiers mois de la période de GTP de classe II puis trois heures par semaine jusqu'à la consolidation, - arrêt
Service des référés
68e409bb681ed727f2a44294
6 octobre 2025
Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Monsieur [F] [C] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Chloé
642d1427cb8fa004f57da021
4 avril 2023
l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 21 février 2023 sans opposition des parties devant Pascale FOUQUET, conseiller rapporteur, assistée de Chloé
642d1427cb8fa004f57da023
Ch.sociale-sect.prud'hom
696a4798cdc6046d4787f4d9
15 janvier 2026
APPELANTE : SASU [9], venant aux droits de la S.A.S. [10], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Chloé
CHAMBRE SOCIALE B
616feb3d2b5880fdcd7807c9
10 avril 2014
BETRIM IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Eric LAVIROTTE de la SELARL SELARL ROUSSET-BERT TERESZKO LAVIROTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE substitué par Me Chloé
Pôle 6 - Chambre 8
616301424c6681071edf66cc
1 décembre 2011
[LF] [D] avait [K] pour lui, sur deux fois plus d'heures, ainsi que [W] pour l'aider et plus de temps de préparation. Il a malgré tout trébuché. [V] [R] a une équipe solide.
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