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3 499 résultats pour « Claray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534fe85d0474bddb5073

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

4] représenté par Me Bruno TURBE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0237 DÉFENDERESSE Madame [Y] [B], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd535be85d0474bddb52a7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

EVEREST, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC, Juge, statuant en juge unique assistée de Florian PARISI, Greffier, DATE DES

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65b2b57efd6229a4e58a5a32

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

WEILLER de la SCP MENARD - WEILLER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0128 DÉFENDERESSE Madame [O] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65b2b582fd6229a4e58a5aba

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 2] représentée par Me Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0431 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [T], demeurant [Adresse 1] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6581ee413ea7c8c1125210b5

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 DÉFENDEUR Monsieur [O] [C] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6581ee413ea7c8c1125210cf

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[Adresse 2] représentée par Me Laurent RUBIO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0729 DÉFENDEUR Monsieur [Z] [R] demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6581ee423ea7c8c1125210e7

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 DÉFENDEUR Monsieur [B] [T] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2506877_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A..., représenté par Me Clairay, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 septembre 2025 par lequel le préfet d’Ille-et-Vilaine a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03843_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

B A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes du 19 octobre 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande présentée devant le tribunal

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03834_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du

Source officielle
CC

cr

61372682cd580146774261f7

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Clara, - LE GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA BRIGOTTERIE, - LE GROUPEMENT FONCIER RURAL DU PERRAULT, - LA SOCIETE JARDIREVE, - LA SOCIETE EURO-STELLA, contre l'ordonnance du juge des libertés

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742762c

Cassation

25 octobre 2005

25 octobre 2005

permettant de visionner le quai de chargement des marchandises, coté zone publique ; qu'il a alors été relevé qu'entre 12h59 et 13h14, le 14 mars 2001, il avait été procédé à l'aide d'un chariot élévateur Clark

Source officielle
CA

Première Présidence

633d1ff162f5393e2eb449dd

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Et ce jour, 03 Octobre 2022, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE

Source officielle
CA

JEX

6438f2fda942a604f5e936cf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

BRIEY, R.G.n° 2021/A382 en date du 02 juin 2022, APPELANT : Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4], de nationalité française, domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Clarisse

Source officielle
CA

Surendettement

696f45c5cdc6046d47f65c5e

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Source officielle
CA

JEX

6537610e974d2583184551aa

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039374296

Admin. suprême

13 novembre 2019

13 novembre 2019

tribunal administratif de Pau a, sur demande des sociétés Investaq Energie et Celtique Energie Limited, titulaires du permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit " permis de Claracq

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:474489.20250325

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Pyrénées-Orientales s'est opposé à la déclaration préalable, déposée en application de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, relative au projet de lotissement " Le Sud " sur le territoire de la commune de Claira

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002622_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

déroctage du port ; - le dossier d'évaluation des incidences Natura 2000 n'évalue les incidences du projet que sur les sites d'immersion et à leurs abords immédiats sans analyser les effets des clapages

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69fb3c2ccdc6046d47cb4d15

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

François BROUSSE Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assisté de Me Bruno GAILLARDOT, greffier, Après audition de Mme Clara GOENS, substitute de Monsieur le procureur de la République

Source officielle

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