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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
représentés par Me Pauline A..., avocat au barreau de Saint Omer, constituée aux lieu et place de Me B... Bridoux, avocat au barreau de Saint Omer, substituée à l'audience par Me C...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036da5cc017ad781df2dac3
16 juillet 2015
16 juillet 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616301534c6681071edf67f4
26 mars 2012
26 mars 2012
APPELANT Monsieur [N] [K] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Maître Marion SEVERIN, avocat au barreau de BÉTHUNE, constituée aux lieu et place
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e352eb797effb070338
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces interventions sont liées à une batterie de travaux préparatoires et à la mise en place d'une convention inter-voisins pour le passage des engins de terrassement.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e402eb797effb07033c
12 mai 2022
12 mai 2022
Ces interventions sont liées à une batterie de travaux préparatoires et à la mise en place d'une convention inter-voisins pour le passage des engins de terrassement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc99
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[H] pour l'aider à remettre en place la plaque qui ferme la fosse de la pompe de relevage dont il devait vérifier le bon fonctionnement.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906f498a54057d102e9a
17 mai 2022
17 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Marie-Lucie GODARD, Vice présidente placée M.
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c0d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c0f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officiellePCP JCP référé
697b1ea0cdc6046d47141efd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
rendue le 09 janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [T] [S], demeurant [Adresse 5] représenté par Maitre Marta LEDWOS, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : #D0001 DÉFENDERESSES Madame [K] [B] [H] placée
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d80de12c85000874b142
17 janvier 2024
17 janvier 2024
par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/02595 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gwendoline RICHARD, Me Delphine
Source officielle1re chambre 2e section
6032377c1f06e96de6c126b7
27 mars 2018
27 mars 2018
Serge PORTELLI, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Catherine SPECHT, FAITS ET PROCÉDURE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5be
27 janvier 2011
27 janvier 2011
. ***** Monsieur Claude X...et Madame Nathalie Z... se sont mariés le 11 janvier 1992 à BIACHE-SAINT-VAAST, sans contrat préalable, et six enfants sont issus de cette union : - Delphine, née le
Source officielleRétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca2b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Madame Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b94ecdc6046d471a6250
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représenté par Mme [W] [D] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcf3cdc6046d471aba08
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représenté par Mme [V] [H] [X] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031dd293dc473b1052cedf3
14 juin 2018
14 juin 2018
Etienne Bech, président empêché et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 26 octobre 2017 *** M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036d9090f59ff76f3baf930
23 juillet 2015
23 juillet 2015
prorogation du délibéré en date du 01 Juin 2015 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Monsieur Bruno POUPET, Conseiller en remplacement de Monsieur Maurice ZAVARO, Président empêché, et Delphine
Source officielleChambre sociale
665abadb97d5920008107ea2
25 avril 2024
25 avril 2024
Par décision du gouvernement à compter du 1er mai, cet arrêt donnera lieu à un placement d'activité partielle par votre employeur qui vous indemnisera ce titre.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886660
30 mars 2011
30 mars 2011
Gilles Pellissier, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Sur les conclusions à fin d'annulation : Considérant que M.
Source officiellePage 50 sur 271
PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise
26/05/2026
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PLATON, Delphine
20/01/2026
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PLATON, Delphine
29/06/2025
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HAUT, Delphine, Huguette, Thérèse, PLAT
24/01/2025
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PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise
17/12/2024
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