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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69d82641cdc6046d47b2a098

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

caractérisé selon le Docteur [D], docteur en médecine exerçant au service des urgences du CH de [Localité 4] , par : “aggravtion nette de l’état psychique depuis quelques jours marqué par l’apparition d’un discours

Source officielle

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CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6970dec2cdc6046d471e86e0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

janvier 2026, en vue de l'audience, l'avis exigé par l'article L3211-12-4 du code de la santé publique dont il ressort que le patient, hospitalisé pour trouble du comportement au domicile, présente un discours

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d993f7cdc6046d47d3ae24

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Son discours reste désorganisé, logorrhéique et délirant. Sa présentation est incurique.

Source officielle
TJ

JLD

69dd5b2fcdc6046d47219583

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

docteur [V] que Madame [R], initialement hospitalisée en soins libres, a été admise dans un contexte de syndrome confusionnel avec agitation se matérialisant par une rupture avec l'état antérieur, un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976371b7735881a7bc664

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Son discours contenait de nombreuses rationalisations et banalisations. Il mentionnait une perte d’appêtit avec perte de poids, des troubles du sommeil, une irritabilité.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5e89a603a692913d682

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Son discours rapporte un délire de persécution et un mystique, flou et mal systématisé ponctué d’un rationalisme morbide. Le déni des troubles serait total et l’adhésion aux soins fragile.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d330bd4f0c3f6a8305

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il précise que le patient est opposant et tient un discours peu cohérent duquel émergent des éléments délirants à mécanismes et à thèmes polymorphes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d430bd4f0c3f6a832f

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le certificat médical de 24 heures fait état d’un discours incohérent avec des idées délirantes d’ensorcellement et de possession et d’hallucinations.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f768bcff606d9c38f1c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les certificats médicaux des 24 et 72 heures font état d’un contact distant et d’un discours incohérent véhiculant des idées délirantes de persécution ainsi que des hallucinations intrapsychiques et auditives

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f7d8bcff606d9c39015

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La patiente apparait méfiante et tient un discours qui véhicule un délire polymorphe à thème de grandeur et de persécution.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6684eb10a0de54ff609f8084

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Son discours était cohérent, avec une critique de son comportement erratique. Une demande d'abrogation a été demandée le 17/06/2024.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e14965b5d9df312a76

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Son discours était accéléré, intarissable, rapportant des idées délirantes de grandeur et mystiques, avec une forte participation comportementale et affective. Elle était complètement anosognosique.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a539c3ba90f51dc920d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle était décrite comme instable et sub-agitée et inaccessible au dialogue, outre un discours flou et incohérent.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67816cfc6d34da2cbdcd890b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

médical initial établi le 31 décembre 2024 par le docteur [C] [E], médecin, décrit l’état suivant du patient : interpellé pour avoir menacé son père avec des ciseaux ; déni total sans récit alternatif, discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67816d2d6d34da2cbdcd89e2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

du comportement à type d’instabilité psychomotrice, de propos incohérents et d’attitude de mise en danger ; à l’entretien, désorganisation comportementale et intellectuelle, délire de persécution, discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1d6d34da2cbdce07db

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le certificat médical à 24 heures indique qu’il présentait une instabilité psycho-comportementale et que son discours est incohérent.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6785629faaacbea0fe67faea

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

troubles neurocognitifs, cette décompensation s'étant manifestée par une instabilité, une imprévisibilité avec troubles du comportement, élation de l’humeur, tachypsychie et tachyphémie sur fond de discours

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c3c91dd7001754d625050

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

faisait état des éléments suivants: patient conduit aux urgences après des troubles du comportement sur la voie publique (déambulation dans une tenue vestimentaire inadaptée), présentation incurique, discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

688d9d9fa7cb93066e443a1c

Appel

1 août 2025

1 août 2025

[V], son état clinique selon le médecin mettant en exergue : - une logorrhée difficilement interrompable, une attitude de prestance et de provocation, un discours en apparence cohérent, mais se désorganisant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c2dd062d9f810dff4b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’examen médical initial, il était relevé chez ce patient anxieux, angoissé, d’humeur labile, logorrhéique, dans la négociation, un discours incohérent, et un déni de son trouble évoluant dans un contexte

Source officielle