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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
686763a6a9510a2e90cf2628
3 juillet 2025
3 juillet 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Estelle LAFOND, conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
AQUITAINE S.A.S. GROUPE IMMOBILIER MERCURE FRANCEc/S.C
67ef6fc97985d82da296f847
3 avril 2025
3 avril 2025
dans la première déclaration d'appel du 24.09.2021 Représentés par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Aurore SICET de la SELARL DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d7502b828318c4e6a3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre sociale
603630a0c2827d932187f36f
3 décembre 2015
3 décembre 2015
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître DUCASSE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SA GASCOGNE [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8564b
11 avril 2001
11 avril 2001
Conseillers : Monsieur SEGOND, qui a donné lecture de l'arr t, Madame NEMOZ-BENILAN, GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame MOBON MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur DUCASSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5df
26 avril 2024
26 avril 2024
La mise en 'uvre sur le terrain est assortie d'un contrôle technique du chantier imposé par nos partenaires financiers et assuré par un expert CDO PN Ducatel 'dont le rôle est d'assurer la bonne reprise
Source officielle6ème chambre
DTA_2209363_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Il résulte de l’instruction, et en particulier des notes d’honoraires de Me Ducassoux, que M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505338_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
DucaLa greffière, S.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f23e91c8e9fcf071361
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Signé par Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente, et par Monsieur Lionel DUCASSE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
d'aptitude technique et professionnelle de l'enseignement secondaire technique; douze mois pour le salarié dont le salaire mensuel brut de début atteint un niveau déterminé par voie de règlement grand-ducal
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ce
17 avril 2008
17 avril 2008
HAUTERIVE SAINT JAMES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 3, Place Camille Hostein- 33270 BOULIAC, Représentée par Maître Manuel DUCASSE, avocat
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC005891909
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Le 7 juin 2005, la requérante dénonça auprès de la police grand-ducale la disparition de l’enfant en date du 18 août 2002. Le jour même, la police adressa le rapport y afférant au parquet.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67061e34fde28ee4207110f7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MEDICAL SERVICES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 10] - [Localité 6] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NIF3 S.C.I. LES MIMOSAS DU VAL DE L'EYREc/S.A
65a8d1ade12c85000874ae4a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
LES MIMOSAS DU VAL DE L'EYRE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 13] Représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e69d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
FINIS 1979 Imola Stefano DE LUISE 1981 Imola Gianluca DE SCISCIOLO 1979 Medicina Barbato DE STEFANO 1974 Castel di Lama Stefano DECIMO 1982 Medicina Antonio D’ELENA 1982 Massa Lombarda Stefano DELLA DUCATA
Source officielleChambre Sociale
69eafb73cdc6046d4757057e
23 avril 2026
23 avril 2026
GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ; lors de la mise à disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652f78adb05320831899594e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
RESEAU MEDICAL SERVICES, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 7] représentée par Maître Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET
Source officielleChambre Sociale
62e8be944f6d33e2e97f0a31
28 juillet 2022
28 juillet 2022
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et Monsieur Lionel DUCASSE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile TGI
67f0bfee7404cfa73fa4bc8b
4 avril 2025
4 avril 2025
DLC CONSTRUCTION [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX - Représentant : Me Henri BOITARD, Plaidant/Postulant
Source officiellePage 50 sur 52