Y... qui roulait à 80 kms/h et bénéficiait d'une bonne visibilité n'a pas freiné, préférant contourner l'obstacle ; que cette manoeuvre imprudente est directement à l'origine du versement de l'ensemble

de carburant vers l'axe médian, ni la chute de la victime sur cet axe, établit bien la circulation du cyclomotoriste dans le couloir de l'automobiliste car, en outre, celui-ci a laissé une trace de freinage

aux motifs que les policiers ont constaté, quand ils ont pris en charge les deux hommes, qu'ils étaient en complet état d'ivresse ; qu'ils tenaient à peine debout et que l'absence de desserrage des freins

vitesse très élevée, en omettant de tenir son véhicule ambulance sur la partie droite de la chaussée ; qu'il n'a effectué, en roulant près de l'axe médian, où se trouve la longueur totale des traces de freinage

l'ex-prévenu et un témoin, constituent des éléments subjectifs, qui ne sont pas de nature à permettre d'établir que la victime roulait à une vitesse supérieure aux 70 Km/h autorisés ; que les traces de freinage

du fait de son décès, privant ainsi sa décision de base légale au regard des articles 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors qu'enfin, en déduisant de la violence du choc et de la distance de freinage

Par mail du 07 novembre 2025, le GAEC du Clematin a demandé à la société Fromagerie [Etablissement 1] de reprendre les paiements, laquelle par mail du même jour a répondu qu'elle ne procéderait pas au

Lothmann, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 avril 2014), que Mme O... a été engagée en qualité de coiffeuse à temps complet par la société EC

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Mont Blanc Materne par la société Fromageries Bel

Wahl fremsat den 18. januar 2018.

Kokott fremsat den 26. marts 2026.###

Emiliou fremsat den 26. marts 2026.###

Millet a manifesté son intention de nuire, elle a fait obstacle à tout changement de ECE car sans mutation au registre des véhicules Claisse ne peut pas contracter avec un autre ECE.

N... a effectué un "burn", bloquant ses freins et accélérant au maximum, ce qui a eu pour effet de démultiplier la puissance du véhicule lorsqu'il a redémarré pour foncer en direction du groupe, grimpant

cette perte de contrôle apparaît dès lors complètement inexplicable s'il n'y a pas eu heurt entre les deux véhicules ; qu'au surplus, il a été découvert à une dizaine de mètres en amont d'une trace de freinage

atteste le corps de la victime gisant à 27 mètres du point de choc, le scooter retrouvé à 53 mètres dont un morceau a été retrouvé à 90 mètres et ce, sans qu'il ait été relevé la moindre trace de freinage

pas au degré de développement intellectuel de Véronica ; que X..., pour expliquer le geste de Véronica sur son sexe, explique que la fillette avait un tic consistant à manipuler en permanence les freins

quant à l'état du véhicule (bon, selon l'expert judiciaire ; mauvais, selon les deux autres experts), elles n'avaient pas mis en évidence une défaillance mécanique ; que le fait que le système de freinage