conformément aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme GOIX

L'association [Localité 10] Gamarde Goos Basket DGB BCG (siret 794'253'088) a été placée en liquidation judiciaire le 10 octobre 2024.

André Goix, juge chargé d'instruire l'affaire. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M. André Goix, M. Philippe Soulié, M.

[D] par les épaules ou l'avoir saisi à la gorge ou projeté contre la porte.

selon procès-verbal de constat de commissaire de justice dressé le 11 janvier 2024, il a été mis en évidence un écoulement des eaux de l’étang sur le terrain de la demanderesse, terrain constamment gorgé

Acoustex Ingénierie et A l'Abord'ages, et représentée par la SELARL Avocim, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 26 septembre 2021 par laquelle le maire de la commune de Saint Gorges

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   FIRST SECTION DECISION Application no. 19405/07 Gorge

du Tarn et de la Jonte ", située à 6,8 kilomètres à l'est, la zone FR 7312007 " Gorges de la Dourbie et causses avoisinants ", localisée à 10 kilomètres au sud-est, et la zone FR 9110105 " Gorges du Tarn

B " de remettre au représentant de la municipalité les deux chiens dont il est propriétaire, détenus sur la parcelle cadastrée n° AE, sis route des Gorges d'Enfer, sur le territoire de la commune, afin

X... a été victime le 3O novembre 1981 alors qu'il circulait en automobile sur la route nationale n° 212 dans la gorge de l'Arly a été provoqué par la chute d'un bloc de roche qui s'est détaché de la paroi

Le Goos, n° 65025, 5 juin 1985.

MAINTENANCE SERVICE, dont le siège est 2, chemin de Bois Rouge, Cambuston à Saint-André (97440), représentée par ses représentants légaux, pour la SOCIETE SUD THERMIQUE PRODUCTION, dont le siège est Site du Gol

(FLORENTIN), CE DERNIER AURAIT PRIS LA FUITE; QUE, SUR LE POINT D'ETRE REJOINT PAR SON ADVERSAIRE, QUI ETAIT ARME D'UN COUTEAU, IL AURAIT TRANCHE LA GORGE DUDIT Y...

DES COUPS AU VISAGE DE SA VICTIME, LUI OCCASIONNANT DES BLESSURES, QU'EN PROIE A UNE COLERE DE PLUS EN PLUS GRANDE, IL AURAIT ALORS BRISE UN VERRE DONT IL AURAIT APPLIQUE LA PARTIE TRANCHANTE SUR LA GORGE

Henry Z..., demeurant à Gordes (Vaucluse), quartier Les Chavelles, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2 du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

d'Oradour, le préfet du Cantal s'est fondé sur ce que les aménagements et installations prévus porteraient une atteinte définitive à l'environnement constitué par un site naturel de qualité formé par les gorges

tendant à la suspension de l'exécution de l'arrêté du 10 août 2001 par lequel le maire de Mons la Trivalle (Hérault) a interdit la circulation routière sur le chemin rural n° 21 de la commune, dit des Gorges

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 décembre 2007 et 10 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL CHAMES, dont le siège est Route des Gorges

d'une dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il relève que le projet litigieux entrainerait " des covisibilités très importantes " ainsi qu'une " concurrence visuelle directe " avec le château de Gorce