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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 104 résultats pour « Jacques EVEN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 1

—

Les événements indésirables associés aux soins (EIAS).

LEGIARTI000051282806

—

DE TERRE 2EME REGIMENT DU MATERIEL (2EME RMAT) 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

Article Annexe

—

Altération des facultés : diminution des aptitudes d'une personne à exprimer sa volonté au quotidien, à faire ou comprendre les actes de la vie courante, et les événements de sa vie personnelle.

Article Annexe (suite)

—

fonctionnement de la reprise et du recyclage des déchets d'emballages ménagers (évolution du recyclage, équilibre entre les différentes options de reprise et de recyclage, part des déchets d'emballages ménagers destinés à l'export, tendances du marché, événements

LEGIARTI000027648252

—

Accident : événement grave, soudain et imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autres pertes corporelles ou matérielles importantes. 2.

Article Annexe Ia

—

Tâche 3 - A2T3 : Renseigner les documents de suivi de production 1) Situation de début Dans toutes les situations de travail en cours de production, il importe d'assurer la traçabilité de la fabrication. 2) Description de la tâche - Consigner les événements

Article Annexe I (suite)

—

Il peut relater un événement, décrire un espoir ou un but et exposer brièvement un raisonnement.

Article Annexe 1

—

Les événements de l'actualité pourront être tout à la fois pris en compte et mis à distance. Le dossier documentaire sur lequel se fonde le débat est le témoin de la progression de cette démarche.

Article Annexe II

—

Cet état des matières stockées permet de répondre aux deux objectifs suivants : 1. servir aux besoins de la gestion d'un événement accidentel ; en particulier, cet état permet de connaître la nature et les quantités approximatives des substances, produits

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Chapitre II : Aspects cliniques Section A Psychosyndrome traumatique (névrose traumatique) La névrose traumatique de guerre (ou en relation avec des catastrophes naturelles ou tout autre événement exceptionnel à caractère individuel ou collectif) doit

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

cesse d'être affecté à l'exploitation de l'entreprise utilisatrice ou si l'acquéreur cesse son activité, les sommes déduites sont rapportées au résultat imposable de l'entreprise ayant opéré la déduction au titre de l'exercice au cours duquel cet événement

Article 1

—

323 5 ans EFET - Ecole française d'enseignement technique privé II Monteur 323 3 ans Ecole internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Réalisateur 323 3 ans FACTORY II Chargé de production en audiovisuel, cinéma et évènements

Article Annexe III

—

techniques aux services de secours 6 h 00 Thème Accueillir et faire guider les secours Contenu Faire ouvrir l'accès à la voie engin Méthodologie des rappels prioritaires des ascenseurs (ERP ou IGH) Accueillir les secours : Compte rendu des évènements

LEGIARTI000038016026

—

L'identification et la couverture des risques financiers Les risques financiers sont des événements potentiels, susceptibles de compromettre l'atteinte des objectifs de soutenabilité budgétaire et de qualité comptable.

LEGIARTI000024751082

—

Passif éventuel Obligation potentielle de l'Etat à l'égard d'un tiers résultant d'événements dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance, ou non, d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle

Article Annexe III-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 83

Code du sport

Sous la même exception, il renonce à tout recours, du fait d'un événement garanti par le présent contrat, contre une personne dont la responsabilité est assurée par ce dernier.

LEGIARTI000024751013

—

Passif éventuel Obligation potentielle de l'Etat à l'égard d'un tiers résultant d'événements dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance, ou non, d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle

Article Annexe IIIb

—

) Techniques de contrôle non destructif, y compris les méthodes de ressuage pénétrant, de radiographie 2 S 5.17 d) Techniques de démontage et de remontage 2 S 5.24 e) Techniques de dépannage 2 S 3.9, S 3.10 et S 5.25 7.19 Événements

Article L511-41-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 79

Code monétaire et financier

. – Les interdictions mentionnées au X ne s'appliquent pas lorsque leur mise en œuvre est susceptible d'être considérée par le régime d'insolvabilité applicable à l'établissement de crédit ou à la société de financement comme un événement de défaut ou

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

négatif d'immatriculation, communication d'actes ou de pièces déposées Certificat attestant que les comptes annuels ont été déposés mais ne sont pas rendus publics Extrait du registre du commerce et des sociétés Relevé historique des événements

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