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3 134 résultats pour « Laurence DENOT Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6285e1366a1876057df5d370

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

EPAILLY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [A] [E] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me THOMAS COMBRES avocat pour Me Laurent ERRERA de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c2c2a5bdff97030000

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Eu égard à l'âge du salarié, à son ancienneté, à son salaire et au courrier du 2 septembre 2019 par lequel Pôle emploi a indiqué que M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63b7cd0e6b63637c907b7c4d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 05 JANVIER 2023 (n° , 9 pages) Numéro

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc25cdc6046d47104816

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

JEFFROY de la SELARL LAURENT JEFFROY, Avocat au Barreau de LORIENT, pour Avocat constitué .../...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fdba0e30830347fef33594c

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 3 ARRÊT DU 14 FEVRIER 2019 (n° , 10 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

627df92d0d41e0057d43e5a4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[R] en l'espèce, a eu une connaissance des incohérences sur l'identification du véhicule dès le dépôt du rapport amiable du 8 septembre 2014.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67bcc9950d7eb9c42d19c3bd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Décembre 2024 Président : Monsieur ABRAM, Vice-Président placé Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

67f8aa8c3b6868ad1f9836e8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 10 AVRIL 2025 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 23/00074

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225e6fcdc6046d47387df5

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 04 JUIN 2026 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda3ba7271b06820ce16e0f

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

² Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2019 (n° 412/2019, 6 pages

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603750b46b67762ec8a2916d

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRÊT DU 14 AVRIL 2015 (n°2015/ , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

635236fd8c924eadffcc493a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Z] [F] a ouvert un compte de dépôt dans les livres de la société Société Générale.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162ec236c9bddc8258475af

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 03 MAI 2012 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

696914f1cdc6046d476a8640

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69fd7744cdc6046d47036ea0

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[T] du fait des soins inutiles (trois dents extraites) n'est pas sérieusement contestable au vu des conclusions de l'expert judiciaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f2b787c4000862f5c5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 (n°47, 12 pages)

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

660f9509a40f8b0008cb7701

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 7 ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 (n° 160, 6 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9140ea6dcbaaeba3da207

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 2 ARRÊT DU 18 JUIN 2020 (n° 2020 - , 11 pages) Numéro

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6034cc76a5d5dab6c8dceef4

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

[T] [A] n'a pas retrouvé son poste de surveillant de travaux au dépôt de [Localité 2] et a été affecté à diverses tâches.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64f2d05f5aeec3d9692389aa

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 12 SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT ORDONNANCE DU 01 SEPTEMBRE 2023 (n° 427, 4 pages

Source officielle

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