, une fontaine d'eau et une machine à café, pour un loyer trimestriel d'un certain montant ; qu'à la suite de sa mise en liquidation judiciaire, le fournisseur n'a plus été en mesure d'assurer la maintenance

la société Service usinage métallisation (la société Sum) était en relation d'affaires avec la société Essilor international (la société Essilor) pour laquelle elle effectuait des prestations de maintenance

fait que le nouveau système pourrait en réalité viser à permettre au ministre d'écarter, une fois atteint l'âge normal du départ à la retraite nouvellement fixé, certains groupes de juges tout en maintenant

; que les dispositions pénales sont d interprétation stricte ; que selon l article L. 232-5 du Code rural " tout ouvrage à construire dans le lit d un cours d eau doit comporter des dispositions maintenant

Le X..., engagé le 29 juin 1987 en qualité d'agent de maintenance et de montage par la société Thyssenkrupp ascenseurs, a, le 24 mai 2001, vu son permis de conduire immédiatement suspendu à la suite d'un

janvier 1997, alors qu'il effectuait la livraison de portes-fenêtres à la société Costagama ; que, alors que les employés de cette seconde société procédaient au déchargement, les huisseries qu'il maintenait

société Isagri, spécialisée en informatique et éditeur de progiciels, ont conclu un contrat pour la fourniture d'un logiciel de gestion de la relation client « GRC Mode Projet » et un contrat de maintenance

que le contrat de travail du salarié a été suspendu avant son licenciement intervenu le 10 avril 2006 et qu'il a été engagé à compter du 4 avril 2005 par la société S2I en qualité de technicien de maintenance

selon l'ordonnance attaquée, rendue en matière de référé et en dernier ressort, et les productions, que la société Bouillon Racine a conclu avec la société Elec-com, le 1er avril 2014, un contrat de maintenance

P... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SARL Maintenance industrie (la société) avait pour associés cogérants M. V..., M. F... et M...

I... a été engagé par la société Idex énergies à compter du 1er février 2003 en qualité de technicien chargé de la maintenance et affecté à la maison d'arrêt de Luynes. 2.

Y... a été engagé par l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes en qualité d'enseignant en technique de maintenance en électricité et automatismes industriels le 20 février

Y... a été engagé le 2 mai 1986 par la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (la société), pour occuper, au dernier état de la relation contractuelle, un poste de technicien de maintenance et travaux

X..., agent cadre permanent de la SNCF, qui occupe les fonctions de conducteur de ligne à l'établissement "maintenance et traction" de Metz depuis 1981, père de trois enfants, a demandé en 2003 et 2005

invoquant une mention du bon de commande signé par sa cocontractante selon laquelle en cas de défaillance de la société AREI, la société RE 21 s'engageait à assurer la continuité du contrat ainsi que la maintenance

X..., engagé le 20 juin 1995, en qualité de chauffeur technicien de maintenance, par la société LBA constructions, a été victime d'un accident du travail le 12 mars 2001 ; qu'après deux examens médicaux

des contrats de "mandat" par lesquels, en contrepartie de l'usage de sa marque, "AB+", de la transmission de son savoir-faire, de la promesse par lui de campagnes publicitaires et de celle de la maintenance

X..., salarié de la société Schneider electric industries(la société), a été victime d'un accident du travail le 21 juin 2000 alors qu'il effectuait une mission de maintenance et de révision de tableaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société européenne de service et maintenance, société à responsabilité limitée

société Guilmault poids lourds (société GPL), concessionnaire Renault véhicules industriels, a conclu avec le garage Cholet Mouzillon poids lourds (société CMPL) un contrat de service après vente et maintenance